Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C -Marchal, - les conclusions de Mme Bronnenkant, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, rapporteure, - et les conclusions de M. Lusset, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

née le 16 Juillet 1959 à BESSEGES (30) ... 30160 BESSEGES Représentée par Me Jean marie CHABAUD de la SCP SARLIN-CHABAUD-MARCHAL, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame Régine Y.

& ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Stéphanie MARCHAL de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau D'AVIGNON Monsieur [O] [G] [C] né

#Wnioski o wydanie orzeczenia w trybie prejudycjalnym złożone przez Juzgado de Primera Instancia e Instrucción de Marchena.

Localité 1] Représentant(s) : Me Cyrielle DELEUZE, présente en personne Défendeur(c) : Mma [L] [W] Derendeur(s): [Adresse 3] [Localité 2] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Jean-Pierre MARCHENAY

1 exécutoire & 1 expédition à : 1 expédition à : le : Me Guillaume FORTUNET Me Stéphanie MARCHAL REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE AVIGNON JUGE DE L’EXÉCUTION statuant

Monlaü, premier conseiller, - Mme Marchessaux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 juillet 2025.

[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Stéphanie MARCHAL de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON Affaire fixée en application des dispositions

Lusset, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023 Le président-rapporteur, A.

Lusset, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023 Le président-rapporteur, A.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - les conclusions de M.

en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis 8, rue de la République 69001 LYON Représentée par Me Jean marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL

LES PALMIERS C/ Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rachel SARAGA - BROSSAT Me Sophie MARCHESE

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, - les conclusions de M. Olivier Biget, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Laubriat, président, Mme Weisse Marchal, conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mai 2024 . La rapporteure, C.

Marchal, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Blin, présidente, - Mme Marchessaux, première conseillère, - M. Fourcade, conseiller.