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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9095f
16 août 2013
16 août 2013
Mickaël Y...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6037301d5879090b38ac3435
21 mai 2015
21 mai 2015
incompétent sur la reconstruction du mur mitoyen, ayant condamné la SCI Michael à payer à la sas [Adresse 4] 3000€ sur la base de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 01
69f5484bcdc6046d4746a004
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Michaël DAICI Juges : M. Dominique MONVOISIN M. Thibault QUERRY assistés de M.
Source officielleChambre 4-8
627f48b8551627057d32de7c
13 mai 2022
13 mai 2022
Rôle N° RG 21/03743 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHDB7 CPAM DU VAL DE MARNE C/ Société [3] Copie exécutoire délivrée le : à : - CPAM DU VAL DE MARNE - Me Michaël
Source officielleRéférés Cabinet 4
68681f134965b5d9df3173b9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
: 30 Mai 2025 N° RG 25/01094 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6DWI PARTIES : DEMANDERESSE Madame [J] [W] née le [Date naissance 2] 2000 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Michaël
Source officielle1ere Chambre Section 1
653b59f9502b828318c4e776
26 octobre 2023
26 octobre 2023
] [D] demeurant [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emile TRIBALAT, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [V] [Y] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Michaël
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100554
24 mai 2018
24 mai 2018
Michaël X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 21 avril 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige l'opposant à M.
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Louis X
6137253acd5801467741c08a
28 novembre 1989
28 novembre 1989
des tiers, la juridiction pénale est tenue de statuer ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué que l'ensemble routier conduit par Jean-Louis X... est entré en collision avec les automobiles de Michaël
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00111
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Michaël et Henry Y..., Mme Patricia Y... et M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00251
11 mars 2014
11 mars 2014
Gestion, aux droits de laquelle se trouve la société KBL Richelieu banque privée ; qu'à la fin de l'année 1998, la société Michaux Gestion a demandé à la société EIFB, aujourd'hui dénommée la société
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-4860
6 mai 2003
6 mai 2003
However, the police never interviewed Michael Menson, who lapsed into a coma one week after the attack and died shortly afterwards.
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd931f0
29 avril 2016
29 avril 2016
RG N : 15/ 01628 AFFAIRE : Michaël X..., SOCIETE CANAL PLUS CANAL SAT SERVICE CLIENTS, BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE SERVICE CONTENTIEUX, Delphine Y..., POLE EMPLOI LIMOUSIN C/ TRESORERIE
Source officielleother
61372696cd58014677426ce8
26 juin 2006
26 juin 2006
Michaël X..., contre la décision du premier président de la cour d'appel d'Amiens en date du 10 novembre 2005 qui lui a alloué une indemnité de 4 000 euros au titre de son préjudice matériel sur le fondement
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01711_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03734_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02668_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Ledoux, représentant Mmes A. Considérant ce qui suit : 1. Le 25 avril 2017, M.
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000036015066
13 octobre 2017
13 octobre 2017
Article 4: Les conclusions de la société Michal et de la commune de Gorbio présentées au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9432c
27 novembre 2018
27 novembre 2018
Michael Y... M. Daniel Z... C/ Patrick P... M. Franck A...
Source officielleST AVOLD CIVIL
69e9228ccdc6046d472d79d1
9 avril 2026
9 avril 2026
MINUTE N° : 225/2026 DOSSIER N° : N° RG 24/00046 - N° Portalis DBZK-W-B7I-DTLQ JUGEMENT DU 09 Avril 2026 SUR DÉSISTEMENT DU DEMANDEUR Audience publique du 09 Avril 2026 Sous la présidence de Michaël
Source officielleST AVOLD CIVIL
69e9228fcdc6046d472d79ed
9 avril 2026
9 avril 2026
MINUTE N° : 226/2026 DOSSIER N° : N° RG 25/00168 - N° Portalis DBZK-W-B7J-DWY5 JUGEMENT DU 09 Avril 2026 SUR DÉSISTEMENT DU DEMANDEUR Audience publique du 09 Avril 2026 Sous la présidence de Michaël
Source officiellePage 28 sur 651