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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
63465928c024d1adffef74f3
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Michel FICAGNA, Président, - Mme Alyette FOUCHARD, Conseiller, - Mme Inès REAL DEL SARTE, Conseiller, -=-=-=-=-=-=-=-=- Il a été procédé au rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86dee
12 mars 2004
12 mars 2004
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Dominique GUIRIMAND, Président, Monsieur François GRANDPIERRE, Conseiller, Monsieur Jean-Michel SOMMER, Conseiller
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01548_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Michel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. A, né en 1937, a été blessé le 20 novembre 1960 pendant la guerre d'Algérie.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
62849084498a54057d102f0b
17 mai 2022
17 mai 2022
Michel CHALACHIN, Président de chambre Mme Marie MONGIN, Conseillère M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201369
12 juillet 2012
12 juillet 2012
Michael X... ; qu'il ressortirait clairement des dispositions des statuts de la société CONVERSE que son Chief Executive Officer serait chargé « des missions habituelles de tout Chief Executive Officer
Source officielle1ère Chambre
64a50c7eb8594705dbfcca33
4 juillet 2023
4 juillet 2023
La chute entraînait des contusions au coccyx et une fracture du radius droit.
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bab8
13 mars 2008
13 mars 2008
Michel Y... et de Mme Gratianne H.... Cette décision sera dès lors confirmée sur ce point.
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c72f
19 septembre 2008
19 septembre 2008
SUR QUOI Sur la recevabilité des pièces 6 et 7 de COOPEX API FRUIT : Attendu que l'appelant n'apporte aucun élément de nature à étayer ses affirmations selon lesquelles l'intimée aurait obtenu ces
Source officielleRétention Administrative
644cb4da56c9f0d0f8b6f0bc
27 avril 2023
27 avril 2023
LELONG, Greffière, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 27 Avril 2023 à 17h30 Signée par Madame Myriam GINOUX, Conseillère et Madame Michèle LELONG
Source officielleRéférés
660e43110740db0008fa943f
3 avril 2024
3 avril 2024
] représentée par la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIER L'affaire a été débattue à l'audience publique des référés, tenue le 13 mars 2024 devant Mme Michelle
Source officielle2ème chambre sociale
69786f24cdc6046d47d722e3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le certificat médical initial établi le 12 novembre 2021 fait état d'une fracture cervicale Garden II du col fémoral gauche. Il n'est pas établi de certificat médical final.'
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6448c09d5ca6d8d0f8ef6869
24 avril 2023
24 avril 2023
du 21 novembre 2017 et de certificats des 6 et 29 décembre 2017, une telle fracture signant la gravité de sa chute.
Source officielle2ème Chambre civile
6a0e1b5fcdc6046d475bb48b
20 mai 2026
20 mai 2026
[Adresse 1] [Adresse 4] [Adresse 3] représentée par Maître Michel LOPRESTI, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant INTERVENANTS VOLONTAIRES S.C.P.
Source officielleChambre Sociale
62cd0f25e91c8e9fcf071371
7 juillet 2022
7 juillet 2022
rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Monsieur Jean-Michel
Source officielle2ème chambre sociale
696133edcdc6046d47c3dad3
8 janvier 2026
8 janvier 2026
08 JANVIER 2026 APPELANTE : [4] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Mme [T], mandatée INTIMEE : Société [6] [Adresse 8] [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a037
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Michel PUYBARAUD, Avoué à la Cour, et assistée de Maître Francis TISSOT, Avocat au barreau de PARIS, Appelante d'un jugement rendu le 4 novembre 2005 par le Tribunal de Grande Instance de BERGERAC suivant
Source officiellesoc
613723b4cd5801467740d1db
6 décembre 2000
6 décembre 2000
Jean-Michel X..., demeurant 32, Place de la Fruitière, 74380 Bonne, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1998 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Déco
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100708
12 juin 2014
12 juin 2014
Ernestine B..., veuve X..., en date du 16 août 2002 et condamné Monsieur Christian X..., Madame Simone Y... et Madame Danielle X... épouse Z..., à restituer les sommes et biens perçus, ainsi que les fruits
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f32e
16 décembre 2011
16 décembre 2011
Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président -François MARTIN, conseiller -Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier
Source officielleSécurité sociale
61639212c171f9a1fe14c682
16 novembre 2010
16 novembre 2010
pouvoir spécial PARTIES CONVOQUÉES LE : 23 Juin 2010 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Septembre 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel
Source officiellePage 28 sur 113