marche' -L'examen neurologique succinct ne mentionne qu'une hypoesthésie cutanée ; -La limitation du genou gauche est modérée et reste dans des amplitudes 'fonctionnelles' ; -L'amyotrophie du mollet

TRANSAT ANTILLES VOYAGE [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Nicolas MOLLET de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Intimée : S.A.S.U.

L'amyotrophie de la jambe sera mesurée au niveau de la plus grande circonférence du mollet.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, présidente Mme Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère Mme Isabelle ROHART, magistrat honoraire

de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - signé par Mme Sophie MOLLAT

domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Représentée par Me Nicolas MONNOT

.] / FRANCE Représentée par Me Béatrice FUSENIG de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, (toque 48) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : Madame R... U...

André X..., demeurant à Puig Redon Le Tech, à Prats de Mollo (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 24 juillet 1990 par le conseil de prud'hommes de Perpignan (section industrie), au

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 21 AVRIL 2022 à Me Philippe POULIN la SELARL PIASTRA MOLLET PREVERT LD ARRÊT du : 21

l'utilisation d'un motif parabolique d'une troisième couleur, souligné par la bande d'une quatrième couleur, qui se retrouve dans les deux modèles au niveau de l'épaule et du bras sur la veste, et du mollet

INTERNATIONAL" POUR DESIGNER DES "ASSURANCES" SERVICES DE LA CLASSE 36 ENREGISTREE SOUS LE NUMERO 837 305 ET LE 19 MAI 1971 UNE MARQUE FIGURATIVE REPRESENTANT DEUX CLES A MOLETTE ENLACEES PAR UN SERPENT

YON sous le numéro B 311 799 456 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Marie-laure TARRAGANO de la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE

DEVANT LE SILENCE PERSISTANT DES PROPRIETAIRES, IL A, PAR ACTE EXTRA JUDICIAIRE, RENOUVELE SA DEMANDE D'AGREMENT, PUIS A SOMME CES DERNIERS D'ASSISTER A LA PASSATION DE LA VENTE CHEZ LE NOTAIRE CLAVEL MOROT

X..., engagé en 1996 par la société Transports Molet, a été licencié le 22 juillet 1998 par le liquidateur judiciaire, après que cette société ait été placée en liquidation judiciaire le 6 juillet 1998

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 avril 2023, la société Air Calédonie International, représentée par Me Molet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du ministre

de prononcer la décharge des cotisations primitives de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2017 à 2019 à raison d'un bien sis 21 B, rue des Molettes

JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 23/03036 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X3J2 Jugement du 07 Janvier 2025 Notifié le : Grosse et copie à : la SELARL DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE

. **** La société Mollet et fils est une entreprise de construction de bâtiment, assurée en garantie décennale auprès de la compagnie d'assurance Maaf.

.. 01860 VAUX-EN-BUGEY représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Alain MISTRE, avocat au barreau de l'AIN INTIMES : Monsieur Guy Y... ... 01800 VILLIEU-LOYES-MOLLON

2B née le 28 Septembre 1970 à CALAIS ... 20230 SAN NICOLAO ayant pour avocat Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean Pierre GASTAUD, de la SELARL GASTAUD-LELLOUCHE-HANOUNE-MONNOT