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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2401140_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Pierre Monnier, président ; - et les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleMagistrat MONNIER BESOMBES
DTA_2402778_20260205
5 février 2026
5 février 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Monnier-Besombes, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300345_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monnier-Besombes, - les conclusions de M.
Source officielleMagistrat statuant seul
DTA_2300370_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Pierre Monnier, vice-président, pour statuer sur les litiges visés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047319445
7 février 2023
7 février 2023
Accord de mise en place des CSE Monnier
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048080747
10 mars 2022
10 mars 2022
ACCORD COLLECTIF PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT MONIER SAS
Source officielle2ème chambre
DTA_2200920_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Pierre Monnier, président ; - M. Jan Martin, premier conseiller ; - Mme Nathalie Sadat, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2025.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100339_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Pierre Monnier, président ; M. Jan Martin, premier conseiller ; M. Hanafi Hallil, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2022. Le rapporteur, Signé J.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101378_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Pierre Monnier, président ; M. Jan Martin, premier conseiller ; M. Hanafi Hallil, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 juin 2023. Le rapporteur, Signé J.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101386_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Pierre Monnier, président ; - M. Jan Martin, premier conseiller ; - Mme Nathalie Sadat, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 décembre 2023.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00892_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 avril 2025, M. et Mme C..., représentés par Me Danel-Monnier, demandent à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2400853_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Monnier-Besombes, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048940606
1 décembre 2023
1 décembre 2023
PV NAO 2023 MONNIER Génie Electrique - DME - Unité Fonctionnelle
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2020391_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
A C, représenté par Me Moumni, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la ministre des armées a rejeté son recours administratif préalable présenté le 20 janvier 2020,
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038240762
1 octobre 2018
1 octobre 2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de la société Monier
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050843730
6 mars 2023
6 mars 2023
ACCORD COLLECTIF D'ANTICIPATION EN VUE DE L’HARMONISATION DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DES SOCIÉTÉS ICOPAL ET MONIER
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045162074
19 février 2021
19 février 2021
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L'HARMONISATION DU STATUT DES SALARIES DES SOCIETES ICOPAL ET MONIER
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007772834
23 janvier 1991
23 janvier 1991
Mounir X..., demeurant boulevard de l'Europe à Oullins (69600) ; M.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024154100
8 juin 2011
8 juin 2011
Mounir A, demeurant ... ; M.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020869014
6 mai 2009
6 mai 2009
Mounir A, demeurant ... ; M.
Source officiellePage 28 sur 216