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1 551 résultats pour « Rudy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre-1 civile et com.

697085edcdc6046d471429bf

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

mise en état du tribunal judiciaire de REIMS, 1) Monsieur [V] [M], né le 30 novembre 1961 à [Localité 12] (VIETNAM) auto-entrepreneur, demeurant : [Adresse 5] [Localité 4], Représenté par Me Rudy

Source officielle

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TJ

REFERES

68658bc272b7e1b6bf1de59c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le deux juillet deux mil vingt cinq, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca4b73a144f8570e838ba5

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

Rudy LESSI Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 24 Novembre 2020.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64c35c29f01612d969defe9d

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Sur les cris, insultes et les rudoiements M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69de98f5cdc6046d473d731f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

AFFAIRE : N° RG 25/00127 - N° Portalis DBZF-W-B7J-B45F MINUTE : 26/69 Le tribunal siégeant en audience publique composé de : Présidente : Carine MARY, Assesseur : Alain HARACZAJ, Assesseur : Rudy

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

697b00cbcdc6046d4710b3ad

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

IMMO JMGB [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Marcel ADIDA substituant Me Rudy FARIA, avocat au barreau de SENS Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428f9066fd7c90fc24df

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

de Prud'hommes - Formation paritaire de CHAUMONT, décision attaquée en date du 14 Avril 2021, enregistrée sous le n° 19/084 APPELANT : [K] [C] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Rudy

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42909066fd7c90fc24eb

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Formation paritaire de CHAUMONT, section Industrie, décision attaquée en date du 14 Avril 2021, enregistrée sous le n° 1979 APPELANT : [G] [S] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Rudy

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d42823e6dd0f8bf8164

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

TABOURE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMÉE Société [5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Julien TSOUDEROS, avocat au barreau de PARIS, toque : D1215, substitué par Me Ruddy

Source officielle
CA

6e chambre

642fb7cecece1704f5747aec

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

CENTRAL DE LA SOCIETE TECHNIP FRANCE [Adresse 1] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Philippe CHATEAUNEUF, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 643 et Me Rudy

Source officielle
CA

Chambre Sociale

643106e628558704f52e6c07

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Adresse 1] [Localité 3] dispensée de comparaître INTIMEE : Société [4] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Julien TSOUDEROS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Ruddy

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68660f86bbe0ac41ca81b1b7

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Tribunal Judiciaire de VANNES Références : 19/00646 **** APPELANTE : LA SAS [8] [Adresse 9] [Localité 3] représentée par Me Julien TSOUDEROS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Ruddy

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68660f87bbe0ac41ca81b1cb

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Instance de QUIMPER - Pôle social Références : 19/341 **** APPELANTE : LA SAS [6] [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Cédric PUTANIER, avocat au barreau de LYON substitué par Me Ruddy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0a9

Appel

1 octobre 2007

1 octobre 2007

BEAUBRUN en date du 17 mars 1993 concernant une portion de terre appartenant à Marie Thérèse Yvette Z..., 3) un extrait du plan cadastral, 4) un plan d'une portion de terre, 5) une attestation de Ruddy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fa9

Appel

13 janvier 2014

13 janvier 2014

APPELANT Monsieur Rudy X... ... 97118 SAINT-FRANCOIS Comparant en personne Assisté de Monsieur Luc Y...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101354_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Si l'intéressé a été embauché par la société Rudddy d'Haïti, en qualité d'ouvrier agricole depuis le 1er janvier 2019, comme en attestent les contrats de travail et bulletins de paie produits, la direction

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69f32bf6cdc6046d47126d27

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

PRINTING ayant siège [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, partie demanderesse à la requête en injonction de payer et défenderesse à l'opposition, ayant pour mandataire la SAS RUBY

Source officielle
CC

comm

61372119cd580146773f0f50

Cassation

30 janvier 1990

30 janvier 1990

; Mais attendu que la cour d'appel a également relevé, par un motif qui n'est pas critiqué, qu'il appartenait au transporteur de prendre, en fonction des conditions de température hivernale très rudes

Source officielle
CC

civ1

6137238acd5801467740b27c

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Pass, dont le siège est ..., 12 / de la société Financo, dont le siège est ..., 13 / de la société SSE, dont le siège est ..., 14 / de la société Secrep, dont le siège est ... au Cure, 71150 Rully

Source officielle
CC

civ3

6137221ecd580146773fa606

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

épouse F..., demeurant ... à Champigny-sur-Marne (Val- de-Marne), 3 / Mme Elisabeth C..., épouse B..., demeurant ... (11ème), 4 / Mme Catherine C..., divorcée D..., demeurant 1, square François Rude

Source officielle