, SABLE SUR SARTHE le 30 Décembre 2006, GUECELARD le 30 Décembre 2006, LA CHAPELLE SAINT LAUD le 30 Décembre 2006, BEAUMONT SUR SARTHE le 2 Janvier 2007, LONGUEAU le 2 Janvier 2007, GRANDVILLIERS le 12

BOUVET 3 rue de Bolton 72000 LE MANS représentée par Maître LAURENT LODDO, substituant Maître Jean-Luc JACQUET, avocat au barreau du MANS INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE

.; QUE DAME SARAH Y...

[X] [I] né le 22 mai 2000 à [Localité 1], de nationalité sénégalaise se disant à l'audience de nationalité sénégalaise RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 2 assisté de Me Sarah Amchi Dit

Firmin N..., demeurant à Sainte-Marie (Réunion), n° ..., 2 ) Mme Andrée, Josée, Sarah N..., épouse E..., demeurant à Sainte-Marie (Réunion), lieu-dit "Bois Rouge", 3 ) M.

Maxime Edmond, demeurant 3, avenue du Bon Temps, 95800 Cergy, 38 / de M. Stéphane Estrabaut, demeurant 44, rue Alexandre Dumas, 34130 Mauguio, 39 / de M.

Article 4 : La présente décision sera notifiée à Mme B A et à la commune d'Aulnay-sous-Bois. Délibéré à l'issue de la séance du 20 avril 2023 où siégeaient : M.

B Baron, secrétaire général de la préfecture de la Sarthe, était compétent pour signer tous arrêtés, décisions, circulaires et avis relevant des attributions de l'Etat dans le département de la Sarthe,

ABTO exerçant sous l’enseigne EMOI ET BOIS,, M.

La SCI Kamar loue ces lots situés en rez-de-chaussée, dans le cadre de baux commerciaux, à la SARL Sarah qui y exploite plusieurs fonds de commerce donnés en location gérance à des commerçants.

et le bon ordre ; - M.

réponse au moyen tiré de la méconnaissance de l'article R. 57-6-18 du code de procédure pénale ; - du fait de la grève illégale du personnel de surveillance du centre pénitentiaire de Condé-sur-Sarthe

Par une décision du 7 décembre 2024, le directeur du centre pénitentiaire d’Orléans-Saran a ordonné la prolongation de son placement à l’isolement jusqu’au 24 janvier 2025. M.

QBE EUROPE Es qualité d’assureur de la société ABEST INGENIERIE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Sarah HUSSEIN-AGHA

Jugement Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, du 20 Janvier 2010, enregistrée sous le no 20 243 ARRÊT DU 22 Novembre 2011 APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE

Dans ces conditions, c'est à bon droit que le préfet de la Sarthe a écarté, en application des dispositions précitées de l'article R. 311-2-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit

que le Conseil d'Etat : 1° annule la décision en date du 16 mars 1983 par laquelle la commission nationale d'aménagement foncier a statué sur le remembrement de ses terres situées à Saint-Léonard des Bois

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Mutuelle générale française accidents (MGFA), dont le siège est ... au Mans (Sarthe), en cassation d'un