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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale A salle 1
6815a65cf6a5bc34ae8ee4d1
25 avril 2025
25 avril 2025
Vu l'arrêt rendu le 28 mars 2025 par la présente juridiction, dans le litige opposant la CPAM de l'Oise à Mme [B] [V] ; Vu la requête en rectification d'erreur matérielle déposée le 07 avril 2025 par
Source officielleSociale A salle 1
6815a65cf6a5bc34ae8ee4d3
25 avril 2025
25 avril 2025
Vu l'arrêt rendu le 28 mars 2025 par la présente juridiction, dans le litige opposant la CPAM de l'Oise à Mme [T] [I] ; Vu la requête en rectification d'erreur matérielle déposée le 07 avril 2025 par
Source officielleSociale A salle 1
6815a65cf6a5bc34ae8ee4d5
25 avril 2025
25 avril 2025
Vu l'arrêt rendu le 28 mars 2025 par la présente juridiction, dans le litige opposant la CPAM de l'Oise à Mme [L] [U] ; Vu la requête en rectification d'erreur matérielle déposée le 07 avril 2025 par
Source officielleSociale A salle 1
6815a65cf6a5bc34ae8ee4d7
25 avril 2025
25 avril 2025
Vu l'arrêt rendu le 28 mars 2025 par la présente juridiction, dans le litige opposant la CPAM de l'Oise à Mme [P] [T] ; Vu la requête en rectification d'erreur matérielle déposée le 07 avril 2025 par
Source officielleSociale A salle 1
6815a65df6a5bc34ae8ee4d9
25 avril 2025
25 avril 2025
Vu l'arrêt rendu le 28 mars 2025 par la présente juridiction, dans le litige opposant la CPAM de l'Oise à M.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007875804
14 février 1996
14 février 1996
Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 11 août 1992 et 13 novembre 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Marielle X..., dite Sarah Y..., demeurant
Source officielleciv1
613721f3cd580146773f8fe4
29 avril 1993
29 avril 1993
les Mutuelles du Mans assurances, dont le siège est ... au Mans (Sarthe), 68) M.
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e02
5 juin 2000
5 juin 2000
CI URSSAF DE LA SARTHE Jugement du T.A.S.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8540e
23 janvier 2001
23 janvier 2001
Jacques C/ CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ORNE - SARTHE. Jugement du T.A.S.S. LE MANS du 30 Juin 1999. ARRÊT RENDU LE 23 Janvier 2001 APPELANT : Monsieur Jacques A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc1bd3db21cbdd8e2b1
21 juin 2011
21 juin 2011
178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame LOHEAC CHOLET, muni(e) d'un pouvoir spécial en la cause : D.R.A.S.S.
Source officielleChambre A - Commerciale
6347abf829ffd2adfff4f206
12 octobre 2022
12 octobre 2022
2022 DECISION AU FOND DU 17 MARS 2022, RENDUE PAR LE JUGE DE L'EXECUTION DU MANS RG 1ERE INSTANCE : 21/02199 APPELANT INTIMEE M.
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd8563d
23 janvier 2001
23 janvier 2001
Françoise C/ CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ORNE - SARTHE. Jugement du T.A.S.S. LE MANS du 30 Juin 1999. ARRÊT RENDU LE 23 Janvier 2001 APPELANTE : Madame Françoise Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c933bd3db21cbdd878d6
22 mars 2005
22 mars 2005
22/03/2005 ARRÊT No337 NoRG: 04/02776 MLA/JCB Décision déférée du 11 Mai 2004 - Tribunal de Grande Instance de MONTAUBAN - 04/795 Mme LE MEN REGNIER Christine X... représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2403230_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Par une décision du même jour, le préfet de la Sarthe a ordonné son placement en rétention.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef63
29 novembre 2011
29 novembre 2011
C/ Mme Sarah Emilie Danièle Y...
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007874334
4 novembre 1994
4 novembre 1994
préfet de la Sarthe, annulé la convention conclue le 30 juin 1986 entre le DEPARTEMENT DE LA SARTHE, la caisse d'allocations familiales de la Sarthe et la caisse de mutualité sociale agricole de la Sarthe
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915ce
20 mai 2014
20 mai 2014
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 06 Juin 2012, enregistrée sous le no 21 920 ARRÊT DU 20 Mai 2014 APPELANTE : LA CAISSE PRIMAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915cf
20 mai 2014
20 mai 2014
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 06 Juin 2012, enregistrée sous le no 21 922 ARRÊT DU 20 Mai 2014 APPELANTE : LA CAISSE PRIMAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d67b
7 février 2011
7 février 2011
* * * * * Des relations de Monsieur Patrick X... et de Madame Estelle Y... est née Sarah, le 8 août 2008, reconnue par ses deux parents.
Source officielleciv1
Donne défautc/Mmes K
613720bbcd580146773edef6
17 mai 1988
17 mai 1988
au Mans (Sarthe), ..., mariée en premières noces avec Monsieur H..., sous le régime de la communauté de meubles et acquêts, aucun contrat n'ayant précédé leur union célébrée à la marie du Mans (Sarthe
Source officiellePage 28 sur 805