présence de Mme [W] [L], attachée de justice et de Madame Hassna MOUBSIT, Greffière, A entendu l’affaire suivante : Entre : Mme [I] [D], demanderesse, demeurant [Adresse 1], assistée de Me Sylvie TEYSSEDRE

[C] [E] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Sylvie TEYSSEDRE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.S.

Au cours de l'audience publique, la magistrate désignée a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Teysseyre substituant Me Youchenko pour M.

Salvage, juge des référés - les observations de Me Teysseyre, substituant Me Youchenko, pour la requérante, qui maintient l'ensemble de ses conclusions.

qui s'est tenue le 16 août 2022 à 14 heures en présence de Mme Saint-Etienne, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Hameline, juge des référés ; - les observations de Me Teysseyre

De surcroît, quand même le test réalisé par le médecin ferait état de capacités cognitives et mnésiques satisfaisantes pour son âge, il est tempéré par le constat d'une apraxie constructive, - difficulté

GANDRE, aux droits de laquelle se trouve la SARL GREP CORE 1, a donné à bail à l'auteur de la SA SOFRADE des locaux sis à CANNES (Alpes-Maritimes) au no 79 de la rue d'Antibes, à l'angle de la rue Teisseire

qu'enfin l'état d'impécuniosité de Madame Y... s'il est avéré par les pièces versées aux débats ne saurait pour autant constituer un critère dans la fixation de l'indemnité d'occupation et doit être tempéré

. – 33 rue de l’Aigle à Choisy au Bac (60750) ; COMMUNE DE CATIGNY Parcelle cadastrée section ZA n°7 située La Terrière, appartenant à : M. H...

légal en exercice, domicilié ès qualité au siège social 14 avenue de Castelnau 34090 MONTPELLIER représentée par la SCP TOUZERY-COTTALORDA, avoués à la Cour assistée de la SCP CHATEL CLERMONT TEISSEDRE-TALON

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 février 2022, la préfète de l'Aveyron, représentée par Me Teisseyre, conclut au rejet de la requête de Mme B et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à

A, représenté par Me Teissedre, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Pyrénées-Orientales du 14 novembre 2022 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat

X..., ENGAGE PAR LA SOCIETE "TEISSEIRE" EN 1950, A ETE NOMME DIRECTEUR COMMERCIAL ET POURVU, A CE TITRE, D'UN CONTRAT DE TRAVAIL LE 15 DECEMBRE 1967 ; QU'A LA SUITE D'UN CHANGEMENT DE MAJORITE AU SEIN

l’audience publique tenue au Palais de Justice de TOULOUSE DANS LA CAUSE ENTRE : D’UNE PART [Localité 1] METROPOLE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Christine TEISSEYRE

l'obligeait à être autorisé par la société pour travailler parallèlement au profit d'un autre employeur, s'analyse en une telle clause, l'accord écrit prévu aménageant une dérogation expresse de nature à tempérer

[B], représentée par son conseil, Maître TEISSEYRE, avocat de la SCP BOUYSSOU et Associés [Adresse 5], C/ Monsieur [I], [J], [P], né le 13 février 1956 à [Localité 12] (31), demeurant [Adresse 4]

[K] RCS [Localité 9] 412 462 046 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Olivier CHARLES GERVAIS de la SCP TEISSEDRE, SARRAZIN, CHARLES GERVAIS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant

ascendant ; qu'enfin, le législateur, en permettant aux originaires d'Algérie, de statut de droit local, de souscrire jusqu'au 21 mars 1967, une déclaration recognitive de nationalité française, a entendu tempérer

d'AGEN en date du 25 Juin 2001 d'une part, ET : Société d'assurance mutuelle MACIF SUD-OUEST PYRENEES 43 rue Corps Franc Pommies BP 2 47002 AGEN CEDEX Rep/assistant : la SCP BOURDEAU - ROUSSEAU - TEISSEIRE

s'expliquait par le conflit entre les deux copropriétaires et l'absence de tutrice du troisième copropriétaire qui n'était pas disponible pour se déplacer bien que sa présence fût vivement souhaitable pour tempérer