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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ELOIGNEMENT
DTA_2306638_20230807
7 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Feron ; - les observations de Me Pinhel, avocate de M.
DTA_2307431_20230908
8 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Feron ; - les observations de Me Faivre, avocate de M.
8ème chambre
DTA_2305721_20240402
2 avril 2024
Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe du tribunal le 2 avril 2024. La rapporteure, C.
DTA_2305792_20240220
20 février 2024
Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe du tribunal le 20 février 2024. La rapporteure, C.
Cour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8b6
11 décembre 2007
Assisté de Me HORBER (Avocat au barreau de NANCY) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Monsieur CUNIN, Président de Chambre Conseillers : Monsieur FERRON
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101046
26 octobre 2011
Jacques X... du domaine du Chesne comprenant le château du Chesne Ferron, les terres, les bois, les vallées ainsi que les meubles principaux se trouvant dans la grande salle, le grand salon, la salle à
DTA_2202641_20240521
21 mai 2024
Après avoir entendu, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Feron ; - et les observations de Me Beligon pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2105001_20240513
13 mai 2024
Après avoir entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Feron. Considérant ce qui suit : 1. Ressortissant albanais né en 1997 et entré en France en 2012, M.
DTA_2400588_20240125
25 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Feron ; - les observations de Me Bouchet, avocate de M.
DTA_2309122_20231031
31 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Feron ; - les observations de Me Goma Mackoundi, avocat de M.
DTA_2309165_20231107
7 novembre 2023
La présidente du tribunal a délégué les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile à Mme Feron.
DTA_2402411_20240830
30 août 2024
Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe du tribunal le 30 août 2024. La rapporteure, C.
comm
6079d6839ba5988459c5bae6
14 juin 1976
DE LA LOI DU 11 MARS 1957 ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS HENRI BOUVET, (SOCIETE BOUVET), INVOQUANT SA QUALITE DE CREATEUR D'UN MODELE DE FERRONNERIE
61372127cd580146773f169d
8 novembre 1989
FERRON X..., demeurant à Louvières en Auge (Orne) Trun, 2°) LES MUTUELLES UNIES, société d'assurances à formes mutuelles, dont le siège est à Belbeuf (Seine-Maritime), 3°) La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE
DTA_2402833_20240830
Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 août 2024. Le rapporteur, F-X. Richard-RendoletLe président, A.
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2401960_20250410
10 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 février 2024, Mme A B, représentée par Me Ferron demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du directeur du centre hospitalier du
Référé mardi salle 3
69d10f9acdc6046d471864f3
1 avril 2025
Nous ferons droit par provision à la demande au titre des pénalités contractuelles qui sont justifiées par la facture.
AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69b254a9cdc6046d475f2676
[L], expert-comptable, devant : Président : M.ARNAUD FERON Juges : M. RÉGIS DELAHAYE M.
DTA_2207462_20240826
26 août 2024
Après avoir entendu, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Feron, - les conclusions de Mme de Mecquenem, rapporteure publique, - et les observations de Me Gay pour Mme B et celles
6079d35b9ba5988459c58845
9 juin 1998
Le Hardy et à Mme E..., au GAEC de la ville Ferron, s'agissant de parcelles appartenant à M. Ferdinand D... et à M.
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