Vu l'avis du 28 novembre 2024 par lequel les parties ont été informées de la radiation de l'affaire du rôle de l'audience publique prévue le 9 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.

a été débattue le 27 Janvier 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Anne FABERT, Conseillère, magistrat chargé d'instruire l'affaire.

Par ordonnance du 14 septembre 2015, il a été prononcé la radiation de l'affaire du rôle de la cour, faute de diligences des parties et de comparution de l'appelante.

Après renvoi, l'affaire a été plaidée à l'audience du 2 mars 2023. Les parties ont comparu, représentées par leur avocat.

21 décembre 2018 relatif aux honoraires et aux frais de déplacement des médecins consultants mentionnés à l'article R.142-16-1 du code de la sécurité sociale ; Réserve les dépens ; Dit que l'affaire

L'affaire ne peut, dans ces conditions, qu'être radiée du rôle. Sur les demandes accessoires L'équité commande d'allouer à l'intimée l'indemnité de procédure prévue au dispositif.

statuer dans l'attente de l'issue d'une instance pénale en cours et, d'autre part, d'annuler l'ordonnance du 23 mai 2023 par laquelle le président de la chambre disciplinaire de première instance a radié

N° RG 25/02494 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2EVL CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND 56Z N° RG 25/02494 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2EVL AFFAIRE : Société [K]-[N] C/ Société IPSEC – Institut Prévoyance

Par ordonnance du 24 février 2022, la magistrat chargé de la mise en état a radié l'affaire du rôle au visa de l'article 524 du code de procédure civile pour défaut d'exécution du jugement par la partie

Elle a en conséquence radié l’affaire du rôle.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 23 juin 2025. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions présentées au titre de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1.

Les parties ont été régulièrement averties le 27 octobre 2025 que l’affaire a été radiée du rôle de l’audience du 30 octobre 2025.

Les parties ont été régulièrement averties le 7 novembre 2025 que l’affaire a été radiée du rôle de l’audience du 10 novembre 2025. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 19 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Le 18 juin 2025, l'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 19 juin 2025 à 10h00. Considérant ce qui suit : 1.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 1er avril 2025. Considérant ce qui suit : 1.

L’affaire a été radiée du rôle de l’audience du 29 janvier 2026 à 11h30. Considérant ce qui suit : 1.

L’affaire a été radiée du rôle de l’audience publique du 20 février 2026.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 28 août 2025. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions présentées au titre de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1.

L’affaire a été radiée du rôle de l’audience publique du 24 septembre 2025.   Considérant ce qui suit : 1.