objective de l'accident limitée aux faits établis, la S.M.S.P. juge constant que l'ensemble des éléments de divergence entre les rapports des experts I... et H... démontre bien que les causes de l'accident

[F] [N], assuré auprès de GMF, a été victime d'un accident de la circulation à [Localité 16] (31) alors qu'il était à vélo, dans lequel est impliqué le véhicule sans permis, conduit par M. [P] [U].

. -=-=-=- EXPOSE DU LITIGE Le 1er mars 2024, Madame [R] [N], alors qu’elle circulait à pied a été victime d’un accident survenu sur le parking de l’hypermarché Carrefour à ANNECY, impliquant un véhicule

[A] [H] a été victime d’un accident de la circulation survenu le 12 août 2023 à [Localité 10].

MARSEILLE CPAM DES BOUCHES DU RHÔNE Dont le siège social est sis [Adresse 7] - [Localité 2] pris en la personne de son représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE Madame [P] [I] a été victime

[W] [R] a été victime d'un accident de la circulation, alors qu'il circulait à vélo, impliquant un véhicule assuré par la compagnie d'assurance MACIF.

Le 25 septembre 2007, Monsieur [X] [K] a été victime d'un accident de la circulation alors qu'il était passager d'un véhicule deux roues qui a été percuté par le véhicule conduit par Monsieur [B] [W] assuré

[V] [J] qui circulait en vélo a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule conduit par Mme [C] [E] et assuré auprès de la société Gan assurances (la société Gan)

A a été victime d'un grave accident de la circulation le 16 décembre 2022 dont il conserve, après des mois d'hospitalisation, des séquelles importantes en raison d'une tétraplégie associée à une insuffisance

[L] [D], âgé de 38 ans, qui conduisait son scooter assuré auprès de la société Axa France Iard, a été victime d’un accident de la circulation dans lequel est impliqué le véhicule conduit par M.

* * * * FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : Le 30 mai 2007, M [W] a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule conduit par M [C], assuré auprès

[K] [I] a été victime d'un accident de la circulation en tant que passager d'un véhicule conduit par M.

A C tendant à la condamnation de la commune de Lamastre et du département de l'Ardèche à réparer les préjudices résultant de l'accident de la circulation dont il a été victime le 16 août 2018, a : 1°

, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Monsieur [K] [U] a été victime d’un accident de la circulation survenu le 04 juillet 2025 à [Localité 1] en qualité de conducteur.

Lorsque le préjudice à réparer consiste dans l'aménagement du domicile de la victime, il ouvre droit à son indemnisation alors même que la victime n'a pas avancé les frais d'aménagement.

Lorsque le préjudice à réparer consiste dans l'aménagement du domicile de la victime, il ouvre droit à son indemnisation alors même que la victime n'a pas avancé les frais d'aménagement.

, alors qu'il était piéton, d'un accident corporel de la circulation (accident de la vie privée) dans lequel a été impliqué un véhicule assuré par la société MAIF.

le 8 juillet 2004, à [Localité 6], [Adresse 5], d’un accident de la circulation, alors qu’il conduisait une motocyclette, dans lequel est impliqué un véhicule automobile assuré auprès de la compagnie

Mme F soutient que : - le 25 avril 2021, elle a été victime d'un accident de circulation qui lui a causé, entre autres, une blessure au genou droit ; - la radiographie réalisée n'a rien révélé de particulier

au barreau D’AIX-EN-PROVENCE EXPOSE DU LITIGE Monsieur [E] [P], en qualité de conducteur, a été victime d’un accident survenu le 28 septembre 2022 à [Localité 8], impliquant un véhicule assuré