CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

26 779 résultats pour « collision de véhicules »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aeb9

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

X..., circulant avenue De Gaulle à bord de sa moto Yamaha a effectué le dépassement par la gauche d' une file de véhicules lorsqu' il est entré en collision avec le véhicule automobile conduit par Mme

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

642e75f38b510604f5bc1f8e

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

MOTIFS - En présence d'un accident complexe unique, caractérisé par des collisions en chaîne, distinct de la pluralité de collisions indépendantes, le véhicule est considéré comme impliqué dès lors

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00011

Cassation

25 février 2020

25 février 2020

A la suite d'une collision survenue entre le véhicule de M. B... et le véhicule de M. O..., et d'une altercation entre les deux conducteurs, le 16 avril 2014 à Paris, avenue de Longchamp, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200647

Cassation

12 avril 2012

12 avril 2012

X... , qui pilotait un cyclomoteur sur une avenue dans une agglomération, a été blessé à la suite d'une collision avec le véhicule qui le suivait et qui avait entrepris de le dépasser ; qu'il a assigné

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

660c4ac11ff97dabd6b84f62

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

La déclaration du travail établie le 07 mars 2017 indique qu'alors qu'il était dans son véhicule arrêté à un feu rouge, il s'est fait percuter par un véhicule tiers.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

679331c731df9338379d26d9

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[H] [N], assuré auprès de la société Generali Belgium, aux droits de laquelle se trouve la société L'Equité, est entré en collision avec le véhicule conduit par M.

Source officielle
CC

cr

6137264acd58014677424699

Cassation

24 avril 2003

24 avril 2003

en cause peut expliquer que celui-ci n'ait pas été intercepté ; que l'affirmation d'Anne A..., épouse X..., selon laquelle elle se serait trouvée avec ses deux enfants à l'arrière du véhicule conduit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c47a

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

Philippe Y..., qui arrivait à cet instant, est alors entré en collision avec le véhicule de M. Dan X... puis, poursuivant sa course, a percuté le véhicule conduit par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ce76

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

Philippe Y..., qui arrivait à cet instant, est alors entré en collision avec le véhicule de M. Dan X... puis, poursuivant sa course, a percuté le véhicule conduit par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210654

Cassation

17 novembre 2016

17 novembre 2016

» ; que s'il résulte de l'expertise que le profil de la route avait pu empêcher [C] [O] de voir le véhicule conduit par M.

Source officielle
CC

cr

6079a80e9ba5988459c4bb99

Cassation

15 février 1983

15 février 1983

QU'IL Y AVAIT DONC LIEU DE LE CONDAMNER, IN SOLIDUM AVEC Y..., CIVILEMENT RESPONSABLE, A REPARER, DANS CETTE PROPORTION, LE DOMMAGE SUBI PAR LA PARTIE CIVILE, AUX MOTIFS QUE, LORSQU'IL ETAIT ENTRE EN COLLISION

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6528df54aaebb88318fda572

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[J] est entré en collision avec un véhicule de police municipale assuré auprès de la société Axa, à l'intersection des [Adresse 7] et [Adresse 9] à [Localité 11]. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4e6

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

. ********* Le 15 Avril 2001, le véhicule conduit par Marc A..., propriété de la société EUROPCAR, assuré par la société AIG EUROPE, entre en collision avec le véhicule conduit par Laurent Y.

Source officielle
CC

cr

6079a8999ba5988459c4e2bc

Cassation

24 octobre 1973

24 octobre 1973

DENATURATION DU PROCES-VERBAL D'ENQUETE ET NOTAMMENT DES DECLARATIONS DU TEMOIN A..., INSUFFISANCE DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE; " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE STATUANT SUR LA RESPONSABILITE D'UNE COLLISION

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007709713

Admin. suprême

21 mars 1986

21 mars 1986

Robert Y... qui circulait sur le chemin communal reliant la Ferté-Saint-Aubin à Saint-Cyr-en-Val est entrée en collision avec un véhicule conduit par M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Nicolas C

61372596cd5801467741f00f

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

17 février 1991 la cour d'appel a dénaturé ladite lettre" ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que, le 17 février 1991, Nicolas C..., ayant perdu le contrôle de son automobile, est entré en collision

Source officielle
CC

cr

6137260bcd58014677422845

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

...et du camion disposaient de la place nécessaire pour poursuivre leur route sans entrer en collision avec ces véhicules ; que le fait que Claude Y...n'ait pu éviter de percuter le camion démontrait qu'il

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200658

Cassation

16 avril 2015

16 avril 2015

X..., qui pilotait une motocyclette, a heurté le véhicule automobile conduit par M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203516_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Il résulte de l’instruction que le camion de la société Transports Lardeux a glissé dans un fossé après que le chauffeur ait roulé sur l’accotement pour éviter une collision avec un véhicule arrivant à

Source officielle
CC

civ2

60794d089ba5988459c47d8e

Cassation

11 juillet 2002

11 juillet 2002

Y... est parvenu de justesse à éviter la collision alors que le véhicule qui suivait, piloté par M.

Source officielle

Page 28 sur 1339

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.