Un bilan sera établi chaque année et présenté au comité de pilotage et à la commission spécialisée du COCT, chargée des questions relatives aux activité agricoles.

Article 56 J duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 93

Code général des impôts, annexe IV

utilisées pour attester la garantie du titre et à la mise en place du protocole de sécurité informatique en cas de marquage au laser, indiquant : a) L'installation et la configuration du poste informatique ; b) La sécurisation des accès au poste de pilotage

Article 56 J terdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 93

Code général des impôts, annexe IV

Article Annexe 3

—

des personnes accompagnées en N-1 ; Indicateurs de zone desservie par le SAAD : -zone rurale ou urbaine avec définition précise de la zone couverte ; Indicateurs budgétaires : -dotation en N-1 ; La liste des indicateurs est arrêtée par le comité de pilotage

Article Annexe

—

Pilotage de projets pédagogiques internationaux. Forfait selon la taille des structures concernées et effectifs encadrés. Missions partenariales, relations avec l'environnement, actions de promotion des formations. Forfait.

LEGIARTI000043835224

—

. - la direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO) ; Pilotage régional du dispositif : les agences régionales de santé - un représentant des rectorats d'académie ; 2.6.

Article CAHIER DES CHARGES DES GROUPES D'ENTRAIDE MUTUELLE

—

-Les modalités de conventionnement, de financement et de pilotage des groupes d'entraide mutuelle par les services territoriaux de l'Etat (ARS) Pour être conventionnées, les associations constituées en GEM, doivent respecter le présent cahier des charges

LEGIARTI000023410288

—

ADMINISTRATION GÉNÉRALE 32 500 000 32 500 000 2 535 420 2 535 420 Administration territoriale 307 2 535 420 2 535 420 Ministre de l'intérieur, Dont titre 2 2 527 684 2 527 684 Conduite et pilotage

Article 11

—

au fonctionnement des centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage, à la surveillance de la navigation maritime, à la lutte dans la frange littorale et à terre contre les pollutions accidentelles du milieu marin, à la tutelle du pilotage

Article 3

—

Sous réserve des attributions du directeur général de la police nationale et du directeur général de la gendarmerie nationale, il assure le pilotage des moyens de fonctionnement mutualisés des services déconcentrés départementaux et régionaux relevant

Article 3

—

. - chef de division, à l'exception de ceux mentionnés à l'article 4 ci-dessous ; - responsable qualité et pilotage par objectifs. En administration centrale : 1.

Article L221-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 39 > 08

Code de la sécurité sociale

D'établir et d'exécuter les budgets de gestion et d'intervention et les budgets des différents fonds, de conclure au nom de la caisse toute convention et d'en contrôler la bonne application ; 3° De prendre les mesures nécessaires à l'organisation et au pilotage

LEGIARTI000024415947

—

156 20 435 156 Economie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires 16 132 680 16 132 680 Forêt 1 670 279 1 670 279 Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation 1 846 992 1 846 992 Conduite et pilotage

LEGIARTI000031825492

—

Il concourt à la production d'une information fiable et pertinente utile au pilotage de l'organisme et sous-tend la réalisation du compte financier soumis à son organe délibérant conformément à l'article 212 du décret précité. 1.3.

Article ÉTAT B

—

territoriale de l'Etat 4 859 598 566 4 568 766 349 Administration territoriale de l'Etat 2 790 059 400 2 578 911 198 Dont titre 2 2 020 976 507 2 020 976 507 Vie politique 113 358 103 119 610 368 Dont titre 2 6 263 700 6 263 700 Conduite et pilotage

Article Etat B

—

3 099 523 891 3 106 481 758 Administration territoriale 1 706 301 604 1 690 737 537 Dont titre 2 1 510 487 992 1 510 487 992 Vie politique, cultuelle et associative 474 062 349 470 072 349 Dont titre 2 45 185 100 45 185 100 Conduite et pilotage

LEGIARTI000017885279

—

793 500 2 793 500 Administration générale et territoriale de l'Etat 32 963 479 8 589 306 Administration territoriale 8 023 089 2 589 306 dont titre 2 2 500 000 2 500 000 Vie politique, cultuelle et associative 18 940 390 » Conduite et pilotage

LEGIARTI000025517999

—

des territoires 154 " " 18 298 000 48 298 000 Ministre de l'agriculture, Forêt 149 " " 3 100 000 3 100 000 Idem Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation 206 " " 2 299 000 2 299 000 Idem Conduite et pilotage

Article ANNEXE I

—

sources juridiques ; b) Les concepts relatifs aux recettes : - catégories de recettes publiques ; c) L'endettement public : - définition, structure, évolution ; d) Processus et acteurs des finances publiques : - les administrations financières ; e) Pilotage

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