X..., quand au contraire l'expert technique concluait à la stabilisation de l'état de santé de Mme Y... au 1er février 1998, après avoir relevé que l'examen psychiatrique conduit auprès de Mme Y... avait

-Saysset - A..., (Groupe de psychiatrie et de neurologie), dont le siège est à Albi (Tarn), clinique Claude X..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le

résultait de ce rapport que l'enfant n'avait pas d'aversion pour son père, la cour d'appel en a dénaturé les termes; alors, encore, qu'en s'abstenant de s'expliquer sur un rapport d'expertise psychiatrique

[D] a été admis en soins psychiatriques sans consentement, sous la forme d'une hospitalisation complète au centre hospitalier de [Localité 5], par décision du préfet du Doubs, en application de l'article

avait été victime alors que les perspectives professionnelles s'offraient à lui à l'étranger, qu'il résidait désormais au domicile de sa mère, qu'il souffrait d'un repli sur soi et de conséquence psychiatriques

[L], que "la déclaration d'appel conteste la compatibilité de l'état de santé psychiatrique de l'intéressé avec la mesure d'éloignement et l'absence de perspectives d'éloignement à bref délai du fait de

application de l'article 226-10, alinéa 2, du Code pénal, la fausseté des faits dénoncés par la prévenue résulte de cette décision, comme l'a relevé le tribunal ; que, dans son rapport d'examen psychiatrique

Il y a un psychiatre à [Localité 5] qui est très bien et qui était médecin à l'hôpital, ils l'ont renvoyé. Elle est sortie en pleurant. Elle est très bien et elle travaille jusqu'à 19h.

Selon l'avis motivé du médecin psychiatre du 17 avril 2026 , les soins psychiatriques sans consentement sur demande d'un tiers doivent encore être maintenus sous la forme d'une hospitalisation complète

[A], qui n'est ni neurologue, ni psychiatre, est malvenue et que le comportement délétère a été entretenu par Mme [J] [O].

Le psychiatre n'était pas celui dont j'avais décidé moi-même. J'ai préféré ne plus revoir ce psychiatre et en chercher un autre. Pendant l'été, il n'y a pas de psychiatre.

Le certificat du 14 octobre 2024 2022 du docteur [X] [C] indique : « admise en soins psychiatriques à la demande d'un tiers au Pôle de Psychiatrie du [5], via les urgences, depuis le 28/09/2024 suite à

Le psychiatre indique que [Z] [F] est un jeune homme complètement désinséré sur le plan socio-professionnel, qui passe sa vie derrière des écrans et consomme des toxiques.

Il soutient que l'ensemble des éléments médicaux établis par les psychiatres en charge du suivi médical du patient démontrent que M. 

X... imposent un suivi médical et psychiatrique; que M.

dit que la demande de mise en liberté était devenue sans objet compte tenu du désistement d'appel, et dit que la chambre de l'instruction était incompétente pour statuer sur la demande d'expertise psychiatrique

dit que la demande de mise en liberté était devenue sans objet compte tenu du désistement d'appel, et dit que la chambre de l'instruction était incompétente pour statuer sur la demande d'expertise psychiatrique

2004 et que bien que la période de sûreté à laquelle il était soumis ait pris fin le 18 avril 2016, sa fin de peine actuellement fixée au 11 août 2027 demeure encore lointaine ; que l'expertise psychiatrique

mise en examen ; qu'en l'espèce, en se bornant à énoncer, pour rejeter la demande de mise en liberté, qu'il convient d'éviter d'abord tout risque de pression sur la victime qui est suivie au plan psychiatrique

essentiellement des séquelles physiologiques et des troubles locomoteurs, outre une décompensation d'un état psychologique antérieur à l'accident ; que l'expert avait cependant conclu que l'état psychiatrique