Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e6c
31 janvier 2007
31 janvier 2007
Par déclaration du 10 février 2006 Alain X...relevait appel de cette décision.
Source officiellecr
613725f2cd58014677421bdd
21 février 2001
21 février 2001
Alain, - C...
Source officielleTrib. de Commerce
69ae6366cdc6046d4701c30d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ENTRE 2024R436 Rôle n° * La SARL ALLAIN ALPE D'[Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par SCP GERMAIN-PHION & JACQUEMET -[Adresse 2] Maître Alain GALISSARD -[Adresse 3] ET
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110449
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Jean-Claude et Alain X....
Source officiellecr
61372638cd58014677423dd9
18 janvier 2005
18 janvier 2005
Jacques-Alain, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 7 octobre 2004, qui dans l'information suivie contre lui pour faux dans un document administratif
Source officiellecr
613725c3cd5801467742054c
12 janvier 2000
12 janvier 2000
(décédé), Jean-Marie E..., Cécile Y..., Nadia D..., Reda Z..., Claire X..., Zahia C..., Alain B... n'ont pas répondu à l'appel de leur nom et, sans opposition des parties, le président a ordonné qu'il
Source officiellecr
éunir des charges suffisantesc/Alain X
613726a7cd58014677427693
14 février 2006
14 février 2006
Alain, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAEN, en date du 16 novembre 2004, qui, infirmant, sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu rendue par
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c67d
19 septembre 2008
19 septembre 2008
.- de BAGNOLET DEMANDEUR Monsieur Alain X... demeurant ...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00284
13 mars 2012
13 mars 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 23 septembre 2010), qu'Alain X... s'est rendu caution de divers concours consentis à la société
Source officiellecr
é l'ordonnance de refus d'informer sur la plainte déposéec/X par Alain Y
6137260fcd58014677422aa7
25 janvier 2000
25 janvier 2000
Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 1er avril 1999, qui, dans l'information suivie sur sa plainte du chef de violation du
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7be
11 septembre 2008
11 septembre 2008
(auteur d'Alain A... pour la parcelle BD 120) relatifs aux deux fonds servants mentionnent une servitude de passage dont peut seulement se prévaloir Alain X... ; Que doit être relevé le fait que le
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300032
15 janvier 2013
15 janvier 2013
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 25 octobre 2011), que la société Alain Chamosset et TP (la société Alain Chamosset
Source officielle4ème Chambre
633fc38ee633183e2ee17c5b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La société Alain David La société Alain David a choisi et commandé les profilés auprès de la société SMS, les a assemblés puis posés. Les désordres sont imputables à ses travaux.
Source officiellecr
613725c4cd580146774205be
27 mai 1998
27 mai 1998
. : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur le pourvoi d'Alain Z... : Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 121-1, 121-6, 121-7
Source officiellecr
613725f1cd58014677421b88
13 novembre 2001
13 novembre 2001
Alain, - A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90409
19 mars 2013
19 mars 2013
X... " et " Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c722
27 mars 2008
27 mars 2008
DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur Alain X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100281
20 mars 2013
20 mars 2013
Alain X..., a cédé un fonds de commerce de restauration à la société Pub bar Tessier ; qu'en dépit de la clause de non-concurrence que comportait cet acte, M.
Source officiellecr
613725e8cd58014677421795
27 juin 2001
27 juin 2001
rapports de surveillance adressés au parquet de Nanterre faisant apparaître que différents membres de la famille Z..., dont Denis, l'un des fils, Patrick A... et deux autres policiers, Frédéric B... et Alain
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d885
4 octobre 2000
4 octobre 2000
Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de Nancy, chambre correctionnelle, du 21 septembre 1999, qui a condamné le premier, pour vol et recel, faux et usage de faux, à 2 ans d'emprisonnement, le second
Source officiellePage 29 sur 2934