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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre Cab2
66964143f5112d8edd057f1c
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Nous avons roulé environ 300 mètres sur un chemin qui emmène à la nationale. Ils ont commencé à se disputer dans la voiture et M. [V] est descendu du véhicule car la dispute allait devenir violente.
Source officielle1re chambre sociale
6878847063001e49f9f26b35
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Sur ce site, la salariée travaillait à hauteur de 88,83 heures par mois par roulement sur six semaines.
Source officielle4ème chambre 1ère section
65c3d94bc432ce7d11a6ca83
23 janvier 2024
23 janvier 2024
J'ai pu le voir le lendemain, il allait bien. » et a précisé : « A un moment, il est devenu ce que je considère comme un alcoolique.
Source officielle18e Chambre
6033f9b98025adaa09dfd0e1
17 février 2017
17 février 2017
interdit de consommer les plateaux destinés aux patients, elle s'est bornée à prendre un café entre le moment où elle avait fini de remettre aux patients les plateaux petit déjeuner et celui où elle allait
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6035fcc818bd01620b72c6be
19 janvier 2016
19 janvier 2016
salarié le 13.07.2011 pour les motifs suivants : absences injustifiées répétées, avoir modifié de manière unilatérale les plannings de quart préétablis par la hiérarchie, avoir soustrait le planning de roulement
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d96c
15 mars 2011
15 mars 2011
leur intervention le jour des faits, indique que monsieur Y..., chargé de guider le tuyau s'est trouvé malencontreusement devant la chenille de la pelleteuse, que l'engin a accroché sa botte et lui a roulé
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02450
8 décembre 2009
8 décembre 2009
A partir de FEVRIER de cette même année, j'ai anticipé la formation de Thierry X... en FEVRIER (la direction n'ayant pas statué sur le choix de la personne qui allait me remplacer) celle-ci s'est poursuivie
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10234
12 mai 2021
12 mai 2021
Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603750b46b67762ec8a291d5
14 avril 2015
14 avril 2015
en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au RCS de la Roche sur Yon sous le numéro 547 350 249 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Alain
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6032377b1f06e96de6c125e1
27 mars 2018
27 mars 2018
Vous ne vous occupez pas sérieusement du comptage du linge, la rotation du stock des draps et des alaises n'est pas géré ni vérifié, vous ne tenez pas à jour l'approvisionnement des produits d'accueil
Source officielleChambre 2-3
69d33488cdc6046d4743f56e
1 avril 2025
1 avril 2025
. : P202500323 LRAR : -ALAN -Banque Populaire Rives de Paris -URSSAF Ile-de-France -Humanis Retraite Agirc-Arcco -YOOBIC LIMITED - M.
Source officielleChambre Commerciale
6431068928558704f52e6ade
6 avril 2023
6 avril 2023
[F] [R], un prêt destiné à financer l'acquisition d'un droit de présentation de clientèle et un besoin en fonds de roulement, d'un montant de 66 000 euros, remboursable en 83 mensualités de 866,92 euros
Source officielle1ère chambre sociale
67ef6fbf7985d82da296f7cd
3 avril 2025
3 avril 2025
d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé en présence de Mme PONCET, Conseiller, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme ALAIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
60364ce462ec6aae231b56e3
16 novembre 2015
16 novembre 2015
Me Emilie CHANDLER, avocat au barreau de PARIS, toque : A215 Association BUREAU CENTRAL FRANÇAIS, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alain
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0210JUD003204803
10 février 2009
10 février 2009
De toute manière, à supposer même que le délai d’inexécution qui allait du 16 août 2006, date du rejet de la première offre d’appartement, jusqu’au 27 avril 2007
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1220JUD005038599
20 décembre 2004
20 décembre 2004
La Skoda a continué à rouler vers notre collègue, au risque de le heurter. Nous sommes montés dans la voiture et l’avons suivie.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10528
20 octobre 2021
20 octobre 2021
Or, dès le mois de mars 2005, la société SPB a fait face à une diminution de 21% des volumes de la marque Persavon, laquelle allait se poursuivre au mois d'avril, les volumes étant inférieurs de 32% aux
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
635a216ec549ea05a7cd2bee
26 octobre 2022
26 octobre 2022
BORDEAUX INTIMÉE : SASU Ert Technologies, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social [Adresse 1] N° SIRET : 432 505 972 représentée per Me Albin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
635a217dc549ea05a7cd2c2c
26 octobre 2022
26 octobre 2022
le 28 Décembre 1963 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Séverine MARTIN de la SELARL MARTIN SEYFERT & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Aline
Source officielleChambre Civile
62c3d46793e17a63792057bb
4 juillet 2022
4 juillet 2022
[PB] [Y] avait roulé sur M. [U] [X], le blessant mortellement.
Source officiellePage 29 sur 37