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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0227JUD005692918

Admin. suprême

27 février 2025

27 février 2025

Salima AMARI 1966 française Marseille 7. Mimi AMINI 1958 française Marseille 8. Hassen ATTOUCHE 1984 français Marseille 9. Sabine AZEMON 1969 française Marseille 10.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6360caa23c369c7f7499705d

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

MEDIAPOST [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 INTIME Monsieur [O] [K] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Houria AMARI

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

62e226b63de91be2e9f7eafd

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Christelle ROULIN, Conseillère, DEBATS : A l'audience publique du 17 mai 2022, Mme Anne Barruol, présidente, chargée du rapport, en présence de Mme Martine Rivière, conseillère, assistée de Abla Amari

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6710aa4bbe64d7e510244f42

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

SIGNÉ par la présidente, Anne Barruol, et par la greffière, Abla Amari, présente lors de la mise à disposition à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

677f67ad8c38f76f7830337f

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

SIGNÉ par la présidente, Anne Barruol, et par la greffière, Abla Amari, présente lors de la mise à disposition, à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

6538b3a67ffc2c8318edff8b

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

AMANDIS demande à la cour de : -confirmer le jugement rendu par le conseil de prud'hommes de Valenciennes le 19 avril 2021 en toutes ses dispositions, -condamner Monsieur [H] à payer à la société AMADIS

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68f1d5c70b565ec7590f7cdf

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Céline PAYEN, Conseillère, Assistés lors des débats de Abla AMARI, Greffière.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

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Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

SIGNE par Mme GONZALEZ, Président et par Mme AMARI, Greffier présent lors de la mise à disposition auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0905JUD001363019

Admin. suprême

5 septembre 2023

5 septembre 2023

tribunaux puissent remplir pleinement leurs missions au titre de l’article   6 de la Convention ; regrettant l’absence de toute nouvelle information à propos du projet de modèle d’allocations internes (AMAI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6979cd27cdc6046d47f4993e

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexa RAIMONDO, avocat au barreau de PARIS, toque : E2109 INTIME Monsieur [K] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Houria AMARI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6162a743f901d4f689722e8d

Appel

18 avril 2013

18 avril 2013

SIGNE par Madame ROLIN, Président et par Madame AMARI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Le GreffierLe Président

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162e0751120e9a89a34a5c4

Appel

12 juin 2012

12 juin 2012

dans le groupe' mais qu'aucune solution n'avait pu être trouvée, ce qu'elle confirmait dans la lettre de licenciement sus visée, verse aux débats : * un courriel adressé à la bourse de l'emploi de l'AMAFI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

615e0bfac25a97f0381f4a58

Appel

7 mars 2013

7 mars 2013

SIGNE par Madame ROLIN, Président et par Madame AMARI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Le GreffierLe Président

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206

Admin. suprême

15 septembre 2009

15 septembre 2009

et résidant à Gevrey-Chambertin, Mme Dominique RABIER épouse PICKAERTS, née en 1955 et résidant à Chatillon-sur-Seine, Mme Colette VUILLET, née en 1949 et résidant à Dijon, Mme Yvette POINSOT épouse AMMI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1996:0515DEC002495094

Admin. suprême

15 mai 1996

15 mai 1996

He also requested physical access to the registers in which he suspected that he had been included and, in particular, to the Register of Professional Criminals and Recidivists (Ammatti- ja taparikollisten

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

5fd9b2b449b465a7e9da0210

Appel

9 décembre 2019

9 décembre 2019

son président domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 4] représentée par Maître Benoit DARRIGADE, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Luc GAILLARD de la SELAS GAILLARD AMARIS

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0323DEC003658608

Admin. suprême

23 mars 2010

23 mars 2010

Il est représenté devant la Cour par M e Amati, avocat à La Spezia. I.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6545edfb4ac6088318da10d4

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Le 1er janvier 2018, la société STMI est devenue la société ORANO DS à la suite de la fusion-absorption par la société STMI des sociétés MSIS Assistances SAS, Amalis et Polinorsud.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

5fd917007bb455b24b30ebc4

Appel

16 juin 2020

16 juin 2020

SIGNE par le président, Yves de França et par le greffier Abla Amari, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Le greffier Le Président

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-242689

Admin. suprême

10 mars 2025

10 mars 2025

ALU’ Maurizio ITA 1957 149 ALVONI Patrizia ITA 1974 150 AMABILE Carla ITA 1968 151 AMADU Ramona ITA 1985 152 AMARÙ Antonella ITA 1980 153 AMATA Paolina ITA 1968 154 AMATA Ivan Giuseppe ITA 1980 155 AMATI

Source officielle

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