[P] [E] 'est très présent dans le magasin' et indique : 'nous allons faire le point avec l'aide de michel ([H]) pour que cela soit le plus réglementaire que possible' ; en janvier 2018 M.

Miguel C... Carrera, demeurant 2, Allée J.B. Corot à Garges-les-Gonesse (Val-d'Oise), 5°/ de M.

Par un mémoire, enregistré le 13 juin 2022, non communiqué, la SARL B Architectes, la SARL Michel Rémon et Associés, la Compagnie d'assurances Mutuelle des Architectes Français - MAF, représentées par

Angelo de Rienzo, 56 / de Mme de Rienzo, 57 / de M. Guy Delaine, 58 / de Mme Delaine, 59 / de M. Maurice Delmon, 60 / de Mme Delmon, 61 / de M.

Michel, prévenu, - Y... Irène, - Z... Christine, - Z... Danièle, - Z... Georges, - Z... Laetitia, - Z... Patrick, - A... Césare, - A... David, - A... Giuseppe, - A...

2018 Carlo PETRONI 1953 italienne Bruno COSSU 29. 43109/18 06/09/2018 Alessandro SCLOCCHINI 1976 italienne Paolo TRAVAGLINI 30. 16052/19 20/03/2019 Gennaro TODISCO 1968 italienne Vincenzo Enrico DE MICHELE

Angelo, demeurant ... Bure (Moselle), 20°) Monsieur XQ... Silvano, demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), 21°) Monsieur XR...

requête et de toutes les conclusions des parties dirigées contre elle ; 2°) à ce qu'il soit donné acte du désistement des conclusions qu'elle a initialement présentées contre les sociétés agence Michel

Michel X..., au prix de 3 693 385,00 francs, converti en rente viagère annuelle de 491 500 francs, stipulée payable par les acquéreurs chacun pour moitié à terme échu les 13 janvier et 13 juillet de chaque

Michel, - X... Bernard, - Y...

Gilles PACAUD, Président, et Mme Angélique NETO, Conseillère, chargés du rapport. M. Gilles PACAUD, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Pascal Michel X... C/ Mme Marguerite-Marie Claire Angèle Y... épouse X...

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 14 janvier 2002, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis, 50 000 francs

Didier I..., demeurant 07700 Pampelonne, Saint-Julien-en-Saint-Alban, Bourg Saint-Andéol, 3 / de M.

boulevard Richard Lenoir, 75011 Paris, 26 / Mme Elisabeth Petit de Meurville, demeurant 48, rue des Morillons, 75015 Paris, 27 / Mme Claude Deschamps Poirot, dite Laure, demeurant 305, route des Andelys

.-19200 SAINT-ANGEL représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 14/ 939 du 28/ 04/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Michel

représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE APPELANTE d'une ordonnance de non conciliation rendue le 15 AVRIL 2015 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BRIVE ET : Monsieur Henri

SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2015/ 007027 du 02/ 02/ 2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) INTIMÉE : Madame Sophie Marie Angele

/07 08/10/2007 Salvatore D’ALESIO 04/11/1957 Torre del Greco Clementina DI ROSA   6358/08 30/01/2008 Gennaro SPINALBESE 23/05/1949 Torre del Greco Clementina DI ROSA   50496/08 08/09/2008 Michele