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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372383cd5801467740ac53
27 juin 2000
27 juin 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Astrid Z..., 2 / M. Y...
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:501513.20250806
6 août 2025
6 août 2025
Délibéré à l'issue de la séance du 10 juillet 2025 où siégeaient : Mme Maud Vialettes, présidente de chambre, présidant ; Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, conseillère d'Etat et Mme Yacine Seck, auditrice-rapporteure
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494393.20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Délibéré à l'issue de la séance du 24 octobre 2024 où siégeaient : Mme Maud Vialettes, présidente de chambre, présidant ; Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, conseillère d'Etat et M.
Source officielle4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:495983.20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Fait à Paris, le 15/11/2024 Signé : Marie-Astrid Nicolazo de Barmon La République mande et ordonne à la ministre de la santé et de l'accès aux soins en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice
Source officielle4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:495984.20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Fait à Paris, le 15/11/2024 Signé : Marie-Astrid Nicolazo de Barmon La République mande et ordonne à la ministre de la santé et de l'accès aux soins en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice
Source officielle4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:496251.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Fait à Paris, le 23 décembre 2024 Signé : Marie-Astrid Nicolazo de Barmon La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2205440_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
A B, représenté par Me Astrid Allala, demande au juge des référés statuant en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision
Source officielle4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:495575.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Fait à Paris, le 23 décembre 2024 Signé : Marie-Astrid Nicolazo de Barmon La République mande et ordonne à la ministre de l'éducation nationale en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493074.20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Délibéré à l'issue de la séance du 24 octobre 2024 où siégeaient : Mme Maud Vialettes, présidente de chambre, présidant ; Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, conseillère d'Etat et M.
Source officiellecr
6079a8d29ba5988459c4f098
23 avril 1997
23 avril 1997
; " aux motifs qu'Alain X..., qui intervenait dans la société comme prestataire de service, à un double titre, d'une part, en fournissant le matériel informatique permettant d'éditer des thèmes astraux
Source officiellecr
61372562cd5801467741d412
6 janvier 1998
6 janvier 1998
vers 19 heures 30 - 20 heures, elle se trouvait elle-même avec son véhicule 205 Peugeot devant le domicile d'Alain Z..., partie civile, s'enquérant auprès de témoins et notamment du couple Fouillit-Astier
Source officielleCHBRE PROX PONTOISE
6a10b288cdc6046d479c3737
19 mai 2026
19 mai 2026
Suivant contrat du cautionnement " VISALE " signé électroniquement, l'association ASTRIA s'est engagée, dans le cadre du dispositif " VISALE ", à prendre en charge au profit de la propriétaire des lieux
Source officielleTrib. de Commerce
69fc943dcdc6046d47ecc067
6 mai 2026
6 mai 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69fc9452cdc6046d47ecc1d2
6 mai 2026
6 mai 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69fc9471cdc6046d47ecc456
6 mai 2026
6 mai 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69fc94d0cdc6046d47ecccee
6 mai 2026
6 mai 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69fc95a5cdc6046d47ecdc4c
6 mai 2026
6 mai 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69fc961dcdc6046d47ece62d
6 mai 2026
6 mai 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69fc9681cdc6046d47ecee39
6 mai 2026
6 mai 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69fc9699cdc6046d47ecf027
6 mai 2026
6 mai 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.
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