deux obligations ne se cumulaient pas au-delà de 1.400.000 francs, la cour d'appel s'est contredite, violant ainsi l'article 455 du Code de procédure civile ; 3°/ Alors que, enfin, la société EVE AVENTURE

ce dernier, en plusieurs fois, une somme globale de 7 700 000 francs, pour être investie dans des placements à court terme ; qu'au bout de quelques mois, Jean-Pierre B..., qui s'était manifestement aventuré

Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Alex Avonture-Herbaut, substituant Me Chloé Schmidt-Sarels, représentant Mme A et de Me Justine Chochois, substituant Me Jean-François

Etant de nature ouvert à tout projet pertinent (et opportuniste), je trouve l'idée séduisante. (') « Je suis prêt comme je te l'ai dit hier à repartir à l'aventure avec toi à compter du 3 Octobre si

à travailler pour [5] à titre gratuit pendant une semaine après la fin de ma prestation et de manière ponctuelle au cours des mois d'avril et mai afin d'accompagner [5] le plus possible dans cette aventure

Par courrier du 29 janvier 2006, l'employeur signifiait à Monsieur [K] qu'il était sélectionné pour participer à l'opération « ID pionnier 2006 » et qu'une « grande et belle aventure commençait ».

Il a également condamné in solidum l'association CORSE RAND'EAU, la MAIF et la SARL ARBRE et AVENTURE à verser à la victime une indemnité de 100.000€ à valoir sur la réparation de son préjudice corporel

sous-traitante sur le marché en litige ni de ce que les parties défenderesses avaient connaissance de son intervention en cette qualité, ne peut prétendre à aucune indemnisation à ce titre ; - si d'aventure

celui-ci avait exprimé, lors d'une récente rencontre sur le même sujet son désir de quitter ACTI mais s'était ravisé à la satisfaction du Président Directeur que se réjouissait d'avance de poursuivre l'aventure

[R], envoyé un courriel collectif à l'ensemble de ses clients en indiquant que 'nous vous informons que notre coach et technicien informatique [O] a quitté My Coach Informatique pour de nouvelles aventures

laissée attendrir, qu'elle a ensuite pris ses distances mais qu'il continuait à lui envoyer des messages énamourés pour la faire revenir, pour ensuite prendre des clients à partie, lui reprocher des aventures

Les établissements Marelli, dans leurs dernières conclusions signifiées le 26 avril 2021, demandent à la Cour de : - confirmer le jugement attaqué, A titre seulement très subsidiaire et si d'aventure

Ainsi en attestent des copies de SMS adressés à l'intéressée, notamment : « dommage j'aimais l'aventure qui se dessinait... ce n'est pas grave, une autre vie...» alors qu'elle lui avait indiqué: « tu m'as

- subsidiairement, si d'aventure elle devait entrer en voie de condamnation sur ce point, qu'elle limite à 963,64 euros le montant total du rappel de salaire correspondant à la différence entre la prime

Qu'il veut pousser HORECA à se lancer dans une aventure risquée, PAULY possédant une technologie dans laquelle il est imbattable. Il cherche à imposer ses prix en fonction du marché.

Je suis par conséquent amené, Monsieur le directeur, dans la mesure où vous semblez vous aventurer sur la voie périlleuse du harcèlement moral, à vous mettre en garde et je vous demande instamment de rétablir

mondial pour la taille de diamants ; qu'elle ajoute, tout en relevant que la question de l'antériorité n'est pas déterminante dans le présent litige, que sa dénomination est l'aboutissement "d'une aventure

scolaire 2010-2011 ; Que la dépense supplémentaire dont s'est prévalu en 1ère instance Mme X... a donc disparu ; Qu'il est avéré que les enfants ne sont plus inscrits dans le club de VTT " Bike Aventure

Gênante pour beaucoup, des policiers, des magistrats, pour des journalistes..." et il pousuivait : "Une aventure qui nous concerne tous, car la machine judiciaire peut se mettre en marche à tous moments

fourreaux d'éclairage public ne sont pas à l'origine du dommage et la métropole Aix-Marseille-Provence ne rapporte pas la preuve que la responsabilité de cette société pourrait être engagée ; si d'aventure