sérieusement contester les faits qui lui sont reprochés, que la perquisition effectuée à son domicile a amené la découverte d'une bombonne de 6 grammes d'héroïne et d'un "keps" de 1 gramme de substance blanche

d'escroquerie reprochée au prévenu" ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que l'UAPIF, association reconnue d'utilité publique, a vendu de 1986 à 1989 sous la marque distinctive "UAPIF - cannes blanches

mention "en 3 ans" à laquelle renvoyait la précédente mention au moyen d'un astérisque, était, quant à elle, inscrite en caractères de 4 cm et demi, dans le cadre inférieur gauche et dans une couleur blanche

Qu'au surplus, la peau blanche contrastait au niveau de la barbe et de la moustache avec le teint plus bronzé du reste du visage.

pour motiver sa demande d'annulation, l'avocat de la partie civile fait référence à un courrier adressé au doyen des juges d'instruction par l'avocat de la société Watts Pneu Industriel France, de Blanche

', de factures de pâtisseries mentionnant l'achat de dunes, de 'Dunes blanches', de journaux (pièces 64) faisant état de la commercialisation ou de la composition ou de la recette des 'Dunes blanches',

Le 29 juillet 2022, la société la Salle Blanche a adressé au maître d'ouvrage la facture n° 2207025 pour un montant de 65 587,21 euros HT, laquelle n'a pas été réglée.

L'ASL Terre Blanche sera dès lors déboutée de sa demande de dommages et intérêts pour recours abusif.

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Golf Resort Terre Blanche et de la société DetO Management n'est pas admis.

Par un mémoire, enregistré le 29 avril 2025, la Sarl La Croix Blanche déclare se désister purement et simplement de sa requête. II.

SOCIETE DU GYMNASE C / Blanche X... Jean Côme X...

Plagnol, Auditeur, - les observations de Me Spinosi, avocat de Mlle X... et de Me Choucroy, avocat du centre hospitalier spécialisé de Maison-Blanche, - les conclusions de M.

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE ROBIN ET COMPAGNIE A RAPPORTER A LA MASSE DE LA FAILLITE DE LA SOCIETE BLUCHE

Article 3 : Les conclusions de la commune de La Tour Blanche - Cercles présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 22-21.660 Demandeur(s) : la société Les Pierres blanches et autre Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 11 septembre 2012), que la société civile immobilière la Maison Blanche

elle aurait été victime,En conséquence, Débouter la société LA BELLE BLANCHE de l’ensemble de ses moyens, fins et prétentions,Condamner la société LA BELLE BLANCHE à lui payer la somme de 5.000 € au titre

LES ROCHES BLANCHES, représentée par Me Jean-charles NEGREVERGNE de la SELAS NEGREVERGNE-FONTAINE-DESENLIS, avocat au barreau de MEAUX - N° du dossier 23.00788 S.A.R.L.