. / Toitures : / - doivent être revêtues de tuiles de couleur nuancée de type plein ciel, vieux toit ou similaire, soit des teintes allant du ocre rouge orangé, rose silvacane au dune sable, sauf toiture

Serge CD..., demeurant ..., 174°/ de Mme Anne-Rose ZQ..., demeurant ..., 175°/ de Mme Christiane YN..., demeurant ..., 176°/ de M.

En ce qui concerne l'enduit, l'article 4 du permis de construire comporte une prescription précisant que l'enduit sera de teinte " rose brun ou marron moyen ou brun liège " correspondant à celles présentes

Signé par Mme Rozenn Le-Goff, conseiller, pour le président empêché et par Mme Valérie Souriant, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

Signé par Mme Rozenn Le-Goff, conseiller, pour le président empêché et par Mme Valérie Souriant, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire. FAITS ET PROCÉDURE M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie-Rose Z..., 2 / M.

;      de la requête N° 31621/96                       présentée par Bruno

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES AUDIENCE DU 17 JUILLET 2025 ROLE : 2023L00327 ENTRE : La SELARL [F] représentée par maître [U] [F] ès-qualités de liquidateur

ARRÊT DU 13 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie GUEROULT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Sylvie ALAVOINE, Conseillère, Assesseur : Mme Rozenn

BM/NB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur Bruno MERAL, assisté de Madame Sophie

Eugenio, Bruno, Pierangelo Veltri et M me Caterina Veltri, sont des ressortissants italiens, nés respectivement en 1936, 1960, 1962, 1973 et 1965, et résidant à Cosenza sauf le deuxième qui habite à Rome

par Me Christine DE PONTFARCY de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocat au barreau du MANS - N° du dossier 20200527 INTIMEES : Madame [T] [K] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Bruno

judiciaire de Montpellier - N° RG 17/05687 APPELANT : Monsieur [L] [F] né le 13 Septembre 1964 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 8] [Localité 4] Représenté par Me Bruno

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 08 JANVIER 2016 N°2016/22 Rôle N° 14/12984 [M] [O] C/ [Q] [K] rosse délivrée

Bruno Y..., sous-directeur à la sous-direction "financement de l'économie et compétitivité des entreprises", à la direction du Trésor, a reçu délégation à l'effet de signer au nom du ministre de l'économie

Bechara et d'ASSAF Lily De nationalité francaise, célibataire, huissier de justice Demeurant 8, Avenue du Général Rodes - 44500 LA BAULE ESCOUBLAC Prévenu, appelant, libre, jamais condamné, comparant,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller

Du 7 août au 8 novembre 1993, le requérant fut interrogé à quatre reprises par le procureur de la République de Rome.

PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ESSONNE [Adresse 6] [Localité 13] n'a pas constitué avocat Société L'EQUITE venant aux droits de GENERALI BELGIUM [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Bruno

Né le 15 septembre 1960 à Paris 13ème ... 94520 Mandres les Roses Madame Catherine A...épouse C...