2021, avril 2021, mai 2021, juin 2021, septembre 2021, octobre 2021, novembre 2021, avril 2022, mai 2022, juin 2022, juillet 2022, août 2022, septembre 2022, septembre 2020 et août 2021.

greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Cédric BRIEND, Juge, assisté de Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Transmis par RPVA à : FAITS ET PROCÉDURE Par lettre recommandée datée du 11 mars 2020 reçue le 14 mars 2020, l’Urssaf d’Ile de France a mis en demeure la SARL [4] de lui régler la somme de 74 221,74

En l’espèce, le certificat médical initial établi le 22 mars 2021 est assorti d’un arrêt de travail.

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Philippe LEGRAND et Madame Laurence PETIT-LECOMTE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 28 mars 2024. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Janvier 2013 - Juge de l'exécution de PARIS - RG n° 11/82382 APPELANT Monsieur [R] [L] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté et assisté de Me Cédric

Palais de Justice à PARIS, le douze septembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de Me SPINOSI, la société civile professionnelle CELICE

Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président : Solène TORS, Juge Assesseurs : Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Lucile DULIN, Vice-Présidente Greffier : Cédric

Cédric Claude Yannick X...

ARRÊT N° EM/LZ COUR D'APPEL DE BESANÇON - 172 501 116 00013 - ARRÊT DU 03 MAI 2022 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE Défaut Audience publique du 22 mars 2022 N° de rôle

Cédric, dit Q., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 1990, qui les a condamnés des chefs de diffamation publique envers un citoyen chargé

Françoise X..., épouse Y..., demeurant Les Moulins Blancs, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1997 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit : 1 / de la société Céric

L’expert a déposé son rapport le 13 mars 2020. Ce rapport a été notifié aux parties par courrier du 13 mai 2020. L’affaire a été radiée par ordonnance du 2 juillet 2020.

Monsieur Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Ludivine ASSEM, Greffier.

G : 10/ 05366 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 30 Mai 2011 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON du 11 mars 2010 RG : 09/ 9244 ch no 1- Section B X... Y...

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Cédric BRIEND, Juge, assisté de Dominique RELAV, Greffier.

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.