Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1/2/1 nationalité A
6866cb3fd33109fd079aca94
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Chambre du contentieux de la nationalité - Section A RG n° 20/07313 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente Présidente de la formation Madame Victoria Bouzon, juge Madame Clothilde
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
63d4ccc292a57405de331667
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Vanhove, conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Valérie Roelofs DÉBATS à l'audience publique du 17 novembre 2022, le dossier a été instruit par Clotilde Vanhove, conseiller
Source officielleJAF CAB 1
65bbc98c9721cd1c6a2d3eaa
22 janvier 2024
22 janvier 2024
autre que par consentement mutuel JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU 22 JANVIER 2024 EN DEMANDE : Madame [K] [R] [M] épouse [E] née le 28 juillet 1971 à SAINT-DENIS, section SAINTE-CLOTILDE
Source officielle17e chambre
60330af8feb2a67d32520826
11 octobre 2017
11 octobre 2017
Association ARDEUR le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE ONZE OCTOBRE DEUX MILLE DIX SEPT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant, fixé au 14 juin
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
64a8ff2803029105dbedc06e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Parmi ces conflits, par acte d'huissier de justice du 11 juin 2020, M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
651fa53dc601f0831899166e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
2023 tenue par Clotilde Vanhove magistrat chargé d'instruire le dossier et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré (article 805 du code de procédure civile).
Source officielleSociale B salle 2
6901af40748a422ad953cae8
24 octobre 2025
24 octobre 2025
4] représentée par Me Hélène BERNARD, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Judith OZUCH, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 16 Septembre 2025 Tenue par Clotilde
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
651fa53bc601f08318991658
5 octobre 2023
5 octobre 2023
2023 tenue par Clotilde Vanhove magistrat chargé d'instruire le dossier et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré (article 805 du code de procédure civile).
Source officielle17e chambre
5fda6c329611a9b59c171842
3 juillet 2019
3 juillet 2019
A compter du 20 août 2012, la salariée a fait l'objet d'arrêts de travail pour maladie professionnelle successifs et ininterrompus jusqu'au 30 juin 2015.
Source officielle17e chambre
6034a60d70ec979225c6ccf1
26 octobre 2016
26 octobre 2016
présenté comme étant une période de transition corrobore la sincérité de l'agenda des mois de juin et juillet 2010 produit par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f431
21 février 2012
21 février 2012
Monsieur Xavier B..., architecte domicilié à Saint Clotilde de la Réunion est intervenu en qualité de maître d'oeuvre de la construction.
Source officielle17e chambre
615e0d93c25a97f0381f4e06
24 septembre 2014
24 septembre 2014
muni d'un pouvoir régulier INTIME **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Juin
Source officielleChambre 3/section 3
6643a657da34cf7c590a925e
25 avril 2024
25 avril 2024
_______ J U G E M E N T du 25 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Mme Eléonore FERRÉ-LONGER,, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Clothilde
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a73
7 mars 2017
7 mars 2017
que par consentement mutuel Décision attaquée : no 12/00172 rendue par le Juge de la mise en état de MELUN le 14 Mars 2016 Appelant : Monsieur Jean Baptiste X..., représenté et assisté de Me Clothilde
Source officielleciv3
613723becd5801467740d921
10 juillet 2001
10 juillet 2001
Bernard Z..., demeurant ..., les n° 8 à 11 agissant en leur qualité d'héritiers de Clotilde D..., épouse Z..., décédée en cours de procédure, en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1999 par
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2300882_20250210
10 février 2025
10 février 2025
de justice administrative, de prescrire une expertise portant sur les conditions de sa prise en charge par le groupe hospitalier Est Réunion (GHER) lors des opérations de la hanche pratiquées les 25 juin
Source officielleciv1
613722e3cd58014677402c7b
8 juillet 1997
8 juillet 1997
est angle des rues Jules Auber Pasteur, 97466 Saint-Denis, 2°/ de la société Sibeca, société à responsabilité limitée dont le siège social est au Centre artisanal des Deux Canons, 94490 Sainte-Clotilde
Source officielleSociale A salle 2
6901af40748a422ad953cb4a
24 octobre 2025
24 octobre 2025
GREFFIER : Nadine BERLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT
Source officielle1ère chambre
69d9ddb7cdc6046d47d956f1
9 avril 2026
9 avril 2026
Monsieur [P] [A] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marie HANNEBICQUE-RIGAL, avocat au barreau de NIMES APPELANT Monsieur [Z] [S] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Clotilde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750bb6527a11effc4b721
9 avril 2025
9 avril 2025
certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officiellePage 29 sur 125