droit d’asile, puis entendu en leurs explications, moyens et arguments : - Me Aminou BOUBA, avocat de permanence au barreau de Meaux, désigné d’office à la demande du retenu pour l’assister ; - Me Diana

[I] [H] né le 28 novembre 1999 à [Localité 1], de nationalité algérienne ANCIENNEMENT RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] INTIMÉ : LE PREFET DU VAL-DE-MARNE représenté par Me Diana Capuano

Affections endocriniennes ou du métabolisme (notamment diabète, cholestérol,...).", à laquelle M. [G] a répondu par la négative.

S’agissant de ses suivis médicaux, il indique être suivi pour son diabète tous les trois mois à l’hôpital Pellegrin, et faire de la kiné.

interrompues en dépit des rafales de vent très importantes et des précipitations alors que la plupart des concurrents ont particulièrement souffert des conditions climatiques que certains ont qualifié de " diaboliques

l'article 99 du décret du 8 janvier 1965 ; que, de plus, il résulte du devis adressé le 18 février 1988 par la société Forbéton pour un montant forfaitaire de 10 000 francs hors taxes pour le sciage au diamant

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 11 juin 2014), que le syndicat des copropriétaires du 2 cours Grandval (le syndicat) soutenant que la SCI Granval, la société Boulangerie Granval et la SCI du Diamant

S'EMPARA DANS LE COFFRE-FORT DE L'USINE, OU ILS ETAIENT DEPOSES, DE DEUX DE CES DIAMANTS, DANS L'INTENTION, LEUR DISPARITION NE POUVANT MANQUER DE DONNER LIEU A ENQUETE, DE RENDRE Z...

La procédure a été régulièrement communiquée à la commune du Diamant, qui n'a produit aucune observation.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 24-17.503 Demandeur(s) : la société Diamant automobiles groupe Capel Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez

L MAS Prise en la personne de son représentant légal en exercice 1 avenue Eugène MACCHINI Immeuble Diamant I 20000 AJACCIO représentée par la SCP R. JOBIN ET PH.

l'un des " quatre prix super " faisant l'objet de ce jeu, à savoir : 100 000 francs en espèces, un voyage de 15 jours pour deux personnes aux Antilles, une voiture Peugeot 205 GL, une bague avec diamant

Par un jugement n° 1811484 du 16 décembre 2021, le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a rejeté la demande de la SARL Le Prestataire Diamant.

Il ajoute que le 9 avril 2010, comme à d’autres reprises, lors de son transfert de la prison de Satu Mare à celle d’Oradea, la médication et la nourriture pour personnes souffrant de diabète ne lui ont

[B] [G], atteint de diabète de type 1, sollicitait de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) des Pyrénées Orientales la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé ainsi que

Marcel A, pour deux infirmités nouvelles dénommées cirrhose virale C et diabète ; 2°) réglant l'affaire au fond, de rejeter la demande présentée par M.

et démontre un absence d'examen du dossier, le préfet ayant fait état d'une pathologie psychiatrique qui n'a jamais été alléguée alors qu'au contraire il a fait part de ses problèmes de prostate, de diabète

dans la mesure où elle s'est déjà vu délivrer un récépissé par les autorités espagnoles, elle est présente en France depuis deux ans et demi où elle a subi une opération médicale, étant par ailleurs diabétique