CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 428 résultats pour « Dreyfuss »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02024

Cassation

27 juin 2017

27 juin 2017

Pers, Mme Dreifuss-Netter, M. Fossier, Mmes Schneider, Ingall-Montagnier, Farrenq-Nési, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00457

Cassation

19 janvier 2016

19 janvier 2016

Pers, Mme Dreifuss-Netter, M. Fossier, Mme Farrenq-Nési, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03326

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

Pers, Mme Dreifuss-Netter, M. Fossier, Mmes Ingall-Montagnier, Farrenq-Nési, M. Bellenger, conseillers de la chambre de la chambre, ; Avocat général : Mme Caby ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03328

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

Pers, Mme Dreifuss-Netter, M. Fossier, Mmes Ingall-Montagnier, Farrenq-Nési, M. Bellenger, conseillers de la chambre de la chambre, ; Avocat général : Mme Caby ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

69676a90cdc6046d473e451c

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SOCIETE GENERALE, représentée par Me Dominique FONTANA de la SELARL DREYFUS FONTANA, avocat au barreau de PARIS, toque : K0139 - N° du dossier E000CQAD ORDONNANCE DE CADUCITÉ (n° , 1 pages)

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2200960_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 février 2022, Mme C D, représentée par Me Dreyfus, demande au juge des référés d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0523DEC001508023

Admin. suprême

23 mai 2024

23 mai 2024

Pierre-Marc Dreyfus et Fabrice Alcaud («   les requérants   ») nés en 1965 et 1973 et résidants à Saint Estève Janson et à Paris, représentés par M e H.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05870

Cassation

6 décembre 2016

6 décembre 2016

Bellenger, conseiller rapporteur, Mme Dreifuss-Netter, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Hervé ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00059

Cassation

4 janvier 2017

4 janvier 2017

Pers, Mme Dreifuss-Netter, M. Fossier, Mmes Ingall-Montagnier, Farrenq-Nési, MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05452

Cassation

25 octobre 2016

25 octobre 2016

Pers, Mme Dreifuss-Netter, Mmes Ingall-Montagnier, Farrenq-Nési, MM. Bellenger, Lavielle, conseillers de la chambre, Mmes Harel-Dutirou, Guého, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02569

Cassation

26 septembre 2017

26 septembre 2017

Pers, Mme Dreifuss-Netter, M. Fossier, Mmes Schneider, Ingall-Montagnier, Farrenq-Nési, MM.

Source officielle
CC

cr

Ajaccioc/Mme Christine Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02441

Cassation

25 septembre 2018

25 septembre 2018

Pers, Mme Dreifuss-Netter, M. Fossier, Mme Ingall-Montagnier, MM.

Source officielle
CC

cr

édure suivie devant le tribunal correctionnel de Dunkerquec/Mme Bernadette Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01052

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

Pers, Mme Dreifuss-Netter, M. Fossier, Mme Ingall-Montagnier, MM.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Marc A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02828

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

Soulard, président, Mme X..., conseiller rapporteur, Mme Dreifuss-Netter, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02966

Cassation

6 novembre 2018

6 novembre 2018

Soulard, président, Mme Z..., conseiller rapporteur, Mme Dreifuss-Netter, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Hervé ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05732

Cassation

22 novembre 2016

22 novembre 2016

Pers, Mme Dreifuss-Netter, M. Fossier, Mmes Schneider, Ingall-Montagnier, Farrenq-Nési, MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01632

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

Pers, Mme Dreifuss-Netter, M. Fossier, Mmes Schneider, Ingall-Montagnier, Farrenq-Nési, MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02153

Cassation

9 août 2017

9 août 2017

Y..., conseiller rapporteur, Mme Dreifuss-Netter, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02155

Cassation

9 août 2017

9 août 2017

Y..., conseiller rapporteur, Mme Dreifuss-Netter, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02172

Cassation

9 août 2017

9 août 2017

Pers, conseiller doyen faisant fonction de président en remplacement du président empêché, Mme Carbonaro, conseiller rapporteur, Mme Dreifuss-Netter, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme

Source officielle

Page 29 sur 72

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC197 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DOCTEUR DREYFUSS

SIREN 448394528GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DREYFUSS PARTICIPATION

SIREN 980076558GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

110 JEROME DREYFUSS

SIREN 500825716GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

24/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE 108 JEROME DREYFUSS

SIREN 501408173GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

24/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE 111 JEROME DREYFUSS

SIREN 501408314GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

24/04/2026

Voir →