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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613724a5cd58014677417395
27 janvier 1992
27 janvier 1992
X..., C... a remis à Gisèle B... un chèque de 18 500 francs provenant du chéquier de M. X... et un chèque de 8 500 francs en provenance du chéquier de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6358cdccc40aa805a7864cc4
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Greffier, lors des débats : Mme Gisèle MBOLLO ARRET : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
68f07c008df3795388ea9a4a
15 octobre 2025
15 octobre 2025
composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Monsieur Didier LE CORRE, Président de chambre Monsieur Stéphane THERME, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Gisèle
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
681303616a331c9f4ab39afa
30 avril 2025
30 avril 2025
Monsieur Didier LE CORRE, Président de chambre et de la formation Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre Madame Roselyne NEMOZ-BENILAN, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Gisèle
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6719e50f5857dd64cbdaa670
23 octobre 2024
23 octobre 2024
composée de : Monsieur Didier LE CORRE, Président de chambre et de la formation Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre Monsieur Stéphane THERME, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Gisèle
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008128744
23 avril 2003
23 avril 2003
administratif de Papeete a, d'une part, décidé de suspendre l'exécution des refus du trésorier payeur général de la Polynésie française et du directeur général de la comptabilité publique d'octroyer à Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926c0
9 septembre 2015
9 septembre 2015
01/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 18 juin 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926c3
9 septembre 2015
9 septembre 2015
10/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 18 juin 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd9299b
4 novembre 2015
4 novembre 2015
... 20000 AJACCIO non comparant, ayant adressé un courrier COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 20 octobre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b18
25 novembre 2015
25 novembre 2015
de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 octobre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92cf8
13 janvier 2016
13 janvier 2016
qualités audit siège MORIANI PLAGE 20230 SAN NICOLAO défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 décembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
Source officielleciv1
6137208dcd580146773eb82e
10 juillet 1990
10 juillet 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle de B... de Gaussan, née Varsavszki, demeurant à Paris (16e), ... ci-devant, et actuellement
Source officiellesoc
6137212ccd580146773f1946
21 novembre 1989
21 novembre 1989
Gauthier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que, Mme Gisèle Y... a été désignée le 24 mai 1988 par la CFDT comme négociatrice des élections
Source officielleciv3
6137213bcd580146773f2146
7 juin 1990
7 juin 1990
XX..., demeurant ... à Savigny-sur-Orge (Essonne), 17°) Mme Gisèle, Renée N..., épouse de M. Roland, Louis V..., demeurant ..., 18°) M. Michel N..., époux de M...
Source officielleciv2
61372454cd58014677414986
2 novembre 2004
2 novembre 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Gisèle Le X... a été employée par la Société Ferrodo devenue Valeo de 1932 à 1949
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021345364
31 décembre 2008
31 décembre 2008
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 9 mars et 4 juin 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Gisèle A, demeurant ...; Mme A demande au
Source officiellecr
613725accd5801467741fb1e
27 novembre 1997
27 novembre 1997
Si sa première femme, Gisèle S..., dont il avait divorcé en 1980, n'avait rien remarqué d'anormal dans son comportement, hormis son attirance pour le sexe, si ses trois enfants légitimes ne décrivaient
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00003
4 janvier 2022
4 janvier 2022
financier du 20 février 2014, mettant en cause la société [1], en raison d'une insuffisance de provisions sur les actifs de la société [2] acquise par elle en 2007 en vue de l'exploitation de trois gisements
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00001
4 janvier 2022
4 janvier 2022
financier du 20 février 2014, mettant en cause la société [1], en raison d'une insuffisance de provisions sur les actifs de la société [2] acquise par elle en 2007 en vue de l'exploitation de trois gisements
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00004
4 janvier 2022
4 janvier 2022
financier du 20 février 2014, mettant en cause la société Areva, en raison d'une insuffisance de provisions sur les actifs de la société Uramin acquise par elle en 2007 en vue de l'exploitation de trois gisements
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