AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Liquidation D.I
69dfee7acdc6046d475f0a15
10 avril 2026
10 avril 2026
barreau de BOULOGNE-SUR-MER PARTIE INTERVENANTE BPCE ASSURANCES IARD, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social sis [Adresse 2] ayant pour avocat Me Christophe GUEVENOUX GLORIAN
Source officielleChambre 3/section 2
670ffe26b44a8f27d43c2dea
9 octobre 2024
9 octobre 2024
PARIS, avocat plaidant, vestiaire : C2282 Et Monsieur [T] [D] né le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 12] [Localité 15] (HAITI) [Adresse 4] [Localité 8] défendeur : Ayant pour avocat Me Amélie GLORIAN
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2519385_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
suspicion de maladie cœliaque et d’une lipodystrophie des deux cuisses et du bras gauche nécessitant un traitement quotidien par insuline, une surveillance pluriquotidienne de sa glycémie, un régime sans gluten
Source officiellePôle 2 - Chambre 12
6034c2b9c85f0eadbc403167
29 septembre 2016
29 septembre 2016
le [Date naissance 1] 1964 demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisé à l'hôpital [Établissement 1] non comparant refusant de se rendre à l'audience de la Cour d'appel Représenté par Maître Gloria
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008143538
21 mars 2003
21 mars 2003
entre Port-Saint-Louis-du-Rhône et Fos-sur-Mer relie, dans la zone en cause, le Grau du Lièvre à l'extrémité nord de la digue de Brûle-Tabac (avant-port du canal Saint-Louis) à travers l'étang de Gloria
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201207_20240222
22 février 2024
22 février 2024
A C, représentés par Me Guevenoux-Glorian, demandent au tribunal : 1°) de condamner le centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelle Jacques Ficheux à leur payer la somme de 70 000 euros, en
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2201660_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Sa compagne Gloria A est dans la même situation et la famille ne justifie d'aucun empêchement à retourner au Nigeria.
Source officielle9ème chambre
DTA_2202955_20220809
9 août 2022
9 août 2022
l'Enfance (ASE) à l'âge de ses quinze ans, puis hébergé en qualité de mineur isolé, depuis le 7 mars 2016 ainsi qu'en justifie l'attestation du 24 juillet 2020 du directeur de la Maison d'Enfant " Les Glycines
Source officielleJuge des référés, formation collégiale
CETAT:CETATEXT000036601979
31 janvier 2018
31 janvier 2018
comme l'a mis en exergue l'ordonnance du juge des référés du tribunal administratif de Marseille et à laquelle il convient de renvoyer sur ce point ; que, de même, dans ces prêches, l'iman légitime et glorifie
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162b8d9efb73d2e55750f85
24 mai 2012
24 mai 2012
an avec sa femme; il disposait d'un patrimoine immobilier composé de 4 immeubles sous forme de SCI pour trois d'entre eux, d'un contrat d'assurance vie et d'une participation à 50% dans une société Glycine
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110552
23 juin 2021
23 juin 2021
Établissement 1] à [Localité 1] ; que le [Date décès 1] 2008, ce dernier se trouvait en chambre d'isolement ; qu'il avait été accompagné au réfectoire vers midi et s'était nourri avec gloutonnerie
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02173_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
fille cadette de Mme B... souffre de la maladie cœliaque, il ne ressort pas des pièces du dossier que le traitement de cette maladie, qui repose pour l’essentiel sur la mise en place d’un régime sans gluten
Source officielleJuge unique (6)
DTA_2105921_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
placée sous la tutelle de l'Union départementale des associations familiales de la Moselle, réside depuis le 6 août 2020 au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes " Les Glycines
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2408032_20240809
9 août 2024
9 août 2024
par lequel le préfet du Nord a obligé le requérant à quitter le territoire français et qui comporte la mention des voies et délais de recours, a été présenté au domicile du requérant, 8 allée des Glycines
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0306DEC000810108
6 mars 2012
6 mars 2012
Finlande (radiation), n o 39559/02, § 23, 9 octobre 2007, Gloria-Nouvella Wachmann-Gugui c. Roumanie (déc.), n o 37161/06, 11 mai 2010, et İlyas Karal c.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1504679-1580882
17 novembre 2005
17 novembre 2005
Italy (no. 7) (no. 63241/00) Pia Gloria Serrilli and Others v.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2601641_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Si le 28 janvier 2026, il a été recommandé qu’il voit à nouveau une diététicienne pour adapter son régime alimentaire du fait de son intolérance au gluten et de son diabète, il ne justifie pas en l’espèce
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0227JUD003949611
27 février 2018
27 février 2018
Le 16 décembre, la fraternité de Saint-Luc a voulu réagir à cela en organisant un acte de protestation dans le parc de la Gloire de la capitale.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203617_20250204
4 février 2025
4 février 2025
de l'ensemble des éléments qui précèdent que la part de responsabilité qui est imputable à la société Engie Energie Services doit être fixée à 50% des dégradations ayant affecté le présentoir de la Gloire
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02178_20240923
23 septembre 2024
23 septembre 2024
montré la détention, par l'intéressé, de vidéos de décapitations effectuées par des membres de l'organisation salafiste djihadiste ad-dawla al-islamiyya, dite " Etat islamique ", ainsi qu'une vidéo à la gloire
Source officiellePage 29 sur 49