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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3 - CONSTRUCTION
6789665f428384b762e65cbf
14 janvier 2025
14 janvier 2025
copie exécutoire à : Maître Audrey ADJIMI Maître Hadrien LARRIBEAU Maître Thibault POZZO di BORGO Maître Jean-Christophe PIAUX Maître Grégory KERKERIAN Maître Jean-Paul MANIN Délivrées le 14 Janvier
Source officielleChambre 1 Cabinet 3
686c318cdd7001754d622f6f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LYON, avocats plaidants, et Me Nathalie FARAH, avocat au barreau de VIENNE, avocat postulant Syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE LE CLOS SAINT JEANNAIS, sise 7, bis rue Bayard - 38440 SAINT JEAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a24c
4 mars 2008
4 mars 2008
.-13008 MARSEILLE représenté par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assisté de la SCP GASPARRI-COMBARD EDDAIKRA, avocats au barreau de MARSEILLE MACIF PROVENCE MEDITERRANEE Société d'Assurance
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a966
11 février 2008
11 février 2008
GESICA CHARTRES, avocat au barreau de CHARTRES D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Yves A... ... 37140 CHOUZE SUR LOIRE Madame Marie-Ange B... épouse A... ... 37140 CHOUZE SUR LOIRE Monsieur Jean-Philippe
Source officielleChambre A - Civile
66162bd699851e0008f1e506
9 avril 2024
9 avril 2024
JEAN-PIERRE LEROUX [Adresse 2] [Localité 7] S.A.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
642e75a98b510604f5bc1d6a
5 avril 2023
5 avril 2023
Jean-Loup CARRIERE, Président de Chambre Madame Muriel PAGE, Conseillère Mme Nathalie BRET, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8cceb
7 mars 2006
7 mars 2006
CHARRON 57 rue Pierre Charron-75008 PARIS régulièrement convoquée, non comparante, représentée par Me DELTOMBE, avoué à la Cour assisté de Me BALENSI, avocat au barreau de PARIS Monsieur Jean-Marie
Source officielleChambre A - Civile
62c67bb6ca9bf26379030639
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[G] épouse [H] née le 24 Avril 1962 à [Localité 7] (44) [Adresse 6] [Localité 2] Représentés par Me Grégoire TREBOUS de la SELAFA CHAINTRIER AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS substituant Me Jean
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603347aee75f32b7db7240df
6 juillet 2017
6 juillet 2017
[M], ainsi qu'à rétablir les gouttières dans leur tracé initial et ce sous astreinte de 150 euros par jour de retards passé le trentième jour de la signification du présent arrêt, et ce pendant six mois
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6968e3bdcdc6046d47648222
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine MOREAU, Présidente de Chambre Madame Perrine VERMONT, Conseillère Monsieur Jean-Loup CARRIERE
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
642e75b08b510604f5bc1d90
5 avril 2023
5 avril 2023
Jean-Loup CARRIERE, Président de Chambre Madame Muriel PAGE, Conseillère Mme Nathalie BRET, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94abf
13 octobre 2020
13 octobre 2020
Représentée par Me Pascal GUILLAUME de l'AARPI PASCAL GUILLAUME & JEAN-PIERRE, avocat au barreau de REIMS INTIMES : Madame Q... V... [...] [...]
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00684
2 avril 2014
2 avril 2014
Jean-Paul Y..., Mme Chantal Y..., Mme Marjolaine Y... et M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01483
30 juin 2010
30 juin 2010
." ; Considérant qu'il résulte de la pièce 14 produite par la SCP GONTIER LANGLOIS que L'UM-MLA a "pour seul objet de gérer de manière coordonnée les moyens juridiques nécessaires à la gestion des différentes
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
660f9500a40f8b0008cb7599
3 avril 2024
3 avril 2024
Jean-Loup CARRIERE, Président de Chambre Madame Perrine VERMONT, Conseillère Madame Caroline BIANCONI-DULIN, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Dominique CARMENT ARRET : -
Source officielleRéférés
677e183f25a73d43aa4ae0f5
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Ayant pour avocat postulant la SELARL LX NORMANDIE, représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au Barreau de CAEN et pour avocat plaidant, la SELAS CABINET CONFINO, représentée par Me Jean-Philippe CONFINO
Source officiellecomm
613722d8cd580146774022fe
27 mai 1997
27 mai 1997
Jean-Louis Q..., domicilié ..., 30°/ Mme Andrée R..., domiciliée ..., 31°/ Mme Bernadette S..., domiciliée ..., 32°/ la SNC Didier K..., société en nom collectif, dont le siège social est ...,
Source officielle8ème Ch Prud'homale
62bfe0e2413a8b69b32bf2ef
1 juillet 2022
1 juillet 2022
débats **** APPELANT : Monsieur [V] [U] né le 28 Novembre 1973 à TOURS (37) Demeurant Le Troulais 44630 PLESSÉ Représenté par Me Stéphane JEGOU substituant à l'audience Me Antoine GONTIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f1
18 mars 2008
18 mars 2008
représentés par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistés de Me Michel Z..., avocat au barreau du MANS INTIMEE : LA S. A. R. L.
Source officielle5e chambre Pole social
66878cf705d6f7f678d49320
4 juillet 2024
4 juillet 2024
APPELANTE : S.A.S. [7] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Jean jacques MARCE de la SCP MARCE ANDRIEU CARAMEL, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Sylvie SERGENT de la SELARL
Source officiellePage 29 sur 38
Gonthier, Jean Sebastien
08/07/2026
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GONTHIER, Jean Sebastien
02/07/2026
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GONTHIER, Marvin, Jean-Emmanuel
23/06/2026
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GONTHIER, Claude, Jean, Marcel
30/04/2026
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GONTHIER, Jean, Stéphane
24/04/2026
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