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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
6162be8799b588421c5e37de
1 février 2013
1 février 2013
reconnaît parfaitement connaître et auxquelles il accepte de se soumettre' et celle-ci : 'Accepte la prise en charge du matériel selon les conditions générales du S.N.U.G. figurant au dos, informe le grutier
Source officielleChambre des Urgences
63b67785a853827c9026d1e8
4 janvier 2023
4 janvier 2023
application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
64faba310f624005e653f75d
6 septembre 2023
6 septembre 2023
, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
62736aa4a58162057dac6780
4 mai 2022
4 mai 2022
par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Eric BAZIN, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
62736aa6a58162057dac678c
4 mai 2022
4 mai 2022
accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Eric BAZIN, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
6618cf157935f50008be440d
3 avril 2024
3 avril 2024
code de procédure civile ; Lors du délibéré : MonsieurMichel Louis BLANC, Président de Chambre, qui en a rendu compte à la collégialité, Monsieur Yannick GRESSOT, Conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
6618cf157935f50008be4413
10 avril 2024
10 avril 2024
de procédure civile ; Lors du délibéré : MonsieurMichel Louis BLANC, Président de Chambre, qui en a rendu compte à la collégialité, Monsieur Yannick GRESSOT, Conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
6688de2f676b73dd81b96e4a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
65aa2944a34ad10008581b84
17 janvier 2024
17 janvier 2024
accord, par application de l'article 945-1 du code de procédure civile ; Lors du délibéré Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
653a06b4d0451e8318d0eab1
25 octobre 2023
25 octobre 2023
par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, Conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fa5
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne DUFAU, président Madame Laure-Aimé GRUA, conseiller Madame Anne-Catherine MONGE, conseiller Greffier
Source officiellecr
6079a8819ba5988459c4daa9
4 janvier 1964
4 janvier 1964
"GRUTIER", ET OCCASIONNANT DES BLESSURES AUX OUVRIERS C... ET D... DE CETTE ENTREPRISE, AINSI QU'AUX NOMMES DE Y... Z...
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69a2719dcdc6046d47ff6d4b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
MME [T] [H] (EI) née [E] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Non-comparante Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Jean-Louis MAZET Angel GOMEZ Cécile GRUAT
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bdba0bcdc6046d476008a8
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[A] - (EI) CAFE DE LA POSTE [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : En personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Jean-Louis MAZET Angel GOMEZ Cécile GRUAT
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bdbce9cdc6046d4760448f
27 janvier 2026
27 janvier 2026
GONZALES [R] [U] [M], comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Jean-Louis MAZET Angel GOMEZ Cécile GRUAT Greffier lors des débats : Manon CHARNAY Ministère
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bdbd0ecdc6046d47604780
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Composition du tribun al lors dos dábats at du dálibárá u Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-Louis MAZET Monsieur Angel GOMEZ Madame Cécile GRUAT
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3a5
4 janvier 2010
4 janvier 2010
montant des prestations sociales qui lui sont actuellement versées; qu'elle règle un loyer de 430 euros par mois ; Attendu qu'au vu de sa feuille de paye de décembre 2008, Monsieur X..., chauffeur grutier
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201045_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
D E rappellent qu'il a été affecté du 8 mai 1969 au 6 novembre 1970 en qualité de grutier sur une grue flottante installée dans le port de Mururoa en étant hébergé et nourri à bord du bâtiment-base " Moselle
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03086_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Sur le plan professionnel, l'intéressé justifie d'une formation de grutier à tour, métier qu'il a exercé au Cameroun de 2008 à 2016.
Source officielleChambre Civile
63d8c0a22182c005de24d20f
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Après délibéré au cours duquel Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre et Madame Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles ont rendu compte à la collégialité
Source officiellePage 29 sur 70