[T] [S] Représentant : Me Héléna SAPIRA, avocat au barreau de GRASSE M. [M] [Y] venant aux droits de M.

de Paris et, sur appel de M.A..., a condamné solidairement la Fondation hellénique à verser à M.

JACQUES LAURENCIN représentée par Maître ARNAUD, avocat au barreau de LYON INTIME : Madame Hélène X... représentée par Maître GRATTARD, avocat au barreau de LYON substitué par Maître DUMOULIN, avocat au

Toutefois, cette formation n'a pu être suivie par Hélène Y... dès lors que l'A.P.A.J.H des Yvelines a mis fin à son dernier contrat à durée déterminée à compter du 3 janvier 2001. * * * Hélène Y...

HELENA LANGEVIN C/ Anne-Cécile Y...

de licenciement, indemnité de préavis et congés payés afférents, remise de documents", a : À Débouté Mme Hélène X... de l'ensemble de ses demandes EXPOSE DES FAITS Madame Hélène X... a été engagée par

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En effet, le Dr [N] [A] a rendu le 4 mai 2026 à 11h05 un avis de non-auditionnabilité précisant que le patient était en chambre d'isolement suite à des troubles du comportement auto et hétéro-agressifs

d'hospitalisation complète et indique : 'Le patient présente : Patient hospitalisé suite a des troubles du comportement grave sur la voie publique, a type de pyromanie et de tentative de passage à l'acte hétéro

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Par avenant du 1er octobre 1998, le poste de Claire-Hélène X...a été transformé en chargé de mission » avec statut de cadre.

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Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 11 juillet 1984 et 9 novembre 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société HELENA RUBINSTEIN, prise

La SARL HELENE SERVICES supporte seule les dépens.

Par exploit du 17 décembre 2024 la Sarl HELENE SERVICES a assigné Monsieur [G] [T] devant le tribunal judiciaire de Poitiers aux fins de : Condamner Monsieur [G] [T] à payer à la Sarl HELENE SERVICES

#Commission des Communautés européennes contre République hellénique.

. # Covita AVE contre Elliniko Dimosio (Etat hellénique). # Demande de décision préjudicielle: Dioikitiko Efeteio Thessalonikis - Grèce. # Règlement (CEE) nº 1591/92 - Taxe compensatoire à l'importation