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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:1201DEC001685790
1 décembre 1993
      de la requête No 16857/90                       présentée par Lorenzo
Chambre 2-4
68f081356232792c46835c9e
15 octobre 2025
2025 N°2025/152 Rôle N° RG 24/14967 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BODNN [B] [L], [N], [H] C/ [E] [K] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cyril MARTELLO
4ème chambre
DCA_23NT02017_20241213
13 décembre 2024
André BTP, GPAA et Qualiconsult à leur verser la somme de 192 000 euros TTC, assortie des intérêts et de la capitalisation des intérêts, en réparation des désordres affectant le plancher du bâtiment Martello
Référés civils
697c4d03cdc6046d47372d2a
6 octobre 2025
AUTOFANE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [Z]
6983b724cdc6046d47ef065a
5 janvier 2026
ENEDIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [S] [V] né
civ1
607943749ba5988459c4267a
22 novembre 1977
MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, BARTET, AYANT FAIT L'ACQUISITION AUPRES DE LA SOCIETE LA SAMARITAINE D'UN APPAREIL RECEPTEUR DE TELEVISION DE MARQUE SCHAUB-LORENZ
Trib. de Commerce
69ae68f4cdc6046d47021dca
15 janvier 2025
La déclaration a été effectuée le 08 janvier 2025 par : La SARL LORELEI INGENIERIE [Adresse 1] [Localité 1] représenté(e) par son dirigeant Monsieur [J] [W] [V] [N] -8 [Adresse 2] Convocation lui a été
69e3b246cdc6046d47b2a28e
8 juillet 2025
Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame LORENZONI Isabelle Commis-Greffier.
69e3c064cdc6046d47b45b08
69e3e03ccdc6046d47b94a79
7 octobre 2025
69e3fc1ccdc6046d47bb556b
15 janvier 2026
Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.
69e43cd4cdc6046d47bfa69c
16 avril 2026
Minute signée par Monsieur Pierre FRIDRICI, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.
Cour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93ddf
8 novembre 2017
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 septembre 2017 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI
civ2
60794b939ba5988459c43691
9 juillet 1986
Y..., X... et Lorenzo sur le territoire de la commune de Ghisonaccia ; que les propriétaires ont demandé à la commune de Ghisonaccia la réparation de leur préjudice sur le fondement de l'article L. 133
cr
61372622cd5801467742335a
4 septembre 2001
Lorenzo, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 19 octobre 2000, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, du chef d'atteinte
Chambre 1-9
69ce0acecdc6046d47d3bb70
1 avril 2026
représenté et assisté par Me Nino PARRAVICINI de la SELARL NINO PARRAVICINI, avocat au barreau de NICE Appelant Monsieur [Q] [L] représenté et assisté par Me Mélanie GANASSI de la SELARL LORENZI
Pôle 5 - Chambre 5
66ff85c7a4ff9ec259c0982e
3 octobre 2024
Par lettre du 11 octobre 2019, la société Lorene Agency a résilié le contrat.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2310326_20230807
7 août 2023
A, qui a obtenu son certificat d'aptitude professionnelle - spécialité électricien au mois de juillet 2023, a déposé un dossier de candidature au centre de formation d'apprentis Martello en vue d'un parcours
697bfc91cdc6046d472f010d
Portalis DB2H-W-B7J-2CXZ AFFAIRE : [E] [F] C/ SAS WAO AMPERE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei
6946957475782d5f06f6fbcb
H2O TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE Société EPARGNE PIERRE
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