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14 114 résultats pour « Lorenzi-Martarello »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:1201DEC001685790

Admin. suprême

1 décembre 1993

1 décembre 1993

      de la requête No 16857/90                       présentée par Lorenzo

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68f081356232792c46835c9e

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

2025 N°2025/152 Rôle N° RG 24/14967 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BODNN [B] [L], [N], [H] C/ [E] [K] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cyril MARTELLO

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT02017_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

André BTP, GPAA et Qualiconsult à leur verser la somme de 192 000 euros TTC, assortie des intérêts et de la capitalisation des intérêts, en réparation des désordres affectant le plancher du bâtiment Martello

Source officielle
TJ

Référés civils

697c4d03cdc6046d47372d2a

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

AUTOFANE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [Z]

Source officielle
TJ

Référés civils

6983b724cdc6046d47ef065a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

ENEDIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [S] [V] né

Source officielle
CC

civ1

607943749ba5988459c4267a

Cassation

22 novembre 1977

22 novembre 1977

MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, BARTET, AYANT FAIT L'ACQUISITION AUPRES DE LA SOCIETE LA SAMARITAINE D'UN APPAREIL RECEPTEUR DE TELEVISION DE MARQUE SCHAUB-LORENZ

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae68f4cdc6046d47021dca

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La déclaration a été effectuée le 08 janvier 2025 par : La SARL LORELEI INGENIERIE [Adresse 1] [Localité 1] représenté(e) par son dirigeant Monsieur [J] [W] [V] [N] -8 [Adresse 2] Convocation lui a été

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3b246cdc6046d47b2a28e

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame LORENZONI Isabelle Commis-Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3c064cdc6046d47b45b08

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame LORENZONI Isabelle Commis-Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3e03ccdc6046d47b94a79

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame LORENZONI Isabelle Commis-Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3fc1ccdc6046d47bb556b

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e43cd4cdc6046d47bfa69c

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Minute signée par Monsieur Pierre FRIDRICI, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93ddf

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 septembre 2017 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI

Source officielle
CC

civ2

60794b939ba5988459c43691

Cassation

9 juillet 1986

9 juillet 1986

Y..., X... et Lorenzo sur le territoire de la commune de Ghisonaccia ; que les propriétaires ont demandé à la commune de Ghisonaccia la réparation de leur préjudice sur le fondement de l'article L. 133

Source officielle
CC

cr

61372622cd5801467742335a

Cassation

4 septembre 2001

4 septembre 2001

Lorenzo, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 19 octobre 2000, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, du chef d'atteinte

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69ce0acecdc6046d47d3bb70

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

représenté et assisté par Me Nino PARRAVICINI de la SELARL NINO PARRAVICINI, avocat au barreau de NICE Appelant Monsieur [Q] [L] représenté et assisté par Me Mélanie GANASSI de la SELARL LORENZI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

66ff85c7a4ff9ec259c0982e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Par lettre du 11 octobre 2019, la société Lorene Agency a résilié le contrat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2310326_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

A, qui a obtenu son certificat d'aptitude professionnelle - spécialité électricien au mois de juillet 2023, a déposé un dossier de candidature au centre de formation d'apprentis Martello en vue d'un parcours

Source officielle
TJ

Référés civils

697bfc91cdc6046d472f010d

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Portalis DB2H-W-B7J-2CXZ AFFAIRE : [E] [F] C/ SAS WAO AMPERE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei

Source officielle
TJ

Référés civils

6946957475782d5f06f6fbcb

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

H2O TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE Société EPARGNE PIERRE

Source officielle

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