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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92885
15 octobre 2015
15 octobre 2015
la carrosserie et la peinture, la réparation et le remplacement des pneumatiques, la réparation et le remplacement des pare-brise et des vitres, la réparation des sièges de voiture, le lavage et le lustrage
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9288d
15 octobre 2015
15 octobre 2015
la carrosserie et la peinture, la réparation et le remplacement des pneumatiques, la réparation et le remplacement des pare-brise et des vitres, la réparation des sièges de voiture, le lavage et le lustrage
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d02c25a97f0381f4b65
27 février 2014
27 février 2014
[Localité 1] représenté par : Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 assisté de : Me Beatriz DE SILVA de la SCP LUSSAN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1120DEC004270209
20 novembre 2018
20 novembre 2018
font-size:10pt } .sC36A6361 { font-family:Arial; color:#000000 } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 42702/09 Lukman
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201445_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Courtois ; - et les observations de Me Lutran, substituant Me Navy, avocat de Mme B A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre 2ème section
69d5556ecdc6046d47706bd4
7 avril 2026
7 avril 2026
SOCIETE GENERALE, venant aux droits de la BANQUE TARNEAUD (CREDIT DU NORD) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Etienne GASTEBLED de la SCP LUSSAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0077
Source officielle9ème chambre 3ème section
662a9f82c8a1343b8cd61d7e
25 avril 2024
25 avril 2024
[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Etienne GASTEBLED de la SCP LUSSAN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0077 DEUTSCHE BANK AG venant au droits et obligations de la société POSTBANK
Source officielle9ème chambre 1ère section
6631370219f939ca6242dd6c
30 avril 2024
30 avril 2024
SOCIETE GENERALE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Etienne GASTEBLED de la SCP LUSSAN, avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0077 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Cécile
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
65af6a04b6c6260008b5317a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
SOCIETE GENERALE [Adresse 1] [Localité 5] N°SIRET : 552 120 222 prise en la personne de ses représentants légaux Représentée par Me Etienne GASTEBLED de la SCP LUSSAN, avocat au barreau de PARIS
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2504530_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Mais si Mme A... a déposé dès la fin de l’année 2021 et en mai 2022 des demandes d’admission auprès des IME « Artes – Les Olivettes », « Rochebelle » puis « Lussan », qu’elle a, pour certaines, renouvelées
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dbc
6 janvier 2004
6 janvier 2004
Monsieur Denis Z... 8 RUE D'ALSACE 38000 GRENOBLE représenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assisté de la SCP CABINET FONTAINE ASSOCIES, avocats au barreau de NIMES Madame Edith Z... 30580 LUSSAN
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2002561_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 mars 2020, la SCI SPAN, représentée par la SCP Lussan, demande au tribunal : 1°) de condamner l'État à lui verser une somme de 2 171 314,43
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2315269_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
le 8 janvier 2024, la SAS Dubrac TP, membre du groupement momentané d'entreprises attributaire de l'accord-cadre n° 23.PA.RPEA.007, représentée par la société civile professionnelle (SCP) d'avocats Lussan
Source officielleChambre 1-1
69fad8d9cdc6046d47c0fe9a
5 mai 2026
5 mai 2026
L'expert ajoute que les tentatives de nettoyage et de lustrage du véhicule ne donnent pas de résultats satisfaisants.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2210003_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Lutran, substituant Me Navy, avocate, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2208242_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
G, - les observations de Me Lutran, substituant Me Navy, représentant Mme C, qui a conclu aux mêmes fins que la requête et par les mêmes moyens, et fait valoir en outre que la requérante ne pouvait
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162823b7a007b88ee15671e
19 décembre 2013
19 décembre 2013
représenté par Me Sophie PARRENO, loco Me Max BARDET, avocat au barreau de BORDEAUX, INTIMÉ : Monsieur [N] [U] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Didier LUSTIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
686611db957d68b57534e33e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
CONTINENTAL EUROPE [Adresse 4] [Localité 8] agissant poursuites et diliugences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Anne-Gaëlle LE MERLUS de la SCP LUSSAN
Source officielle3e chambre
5fdbb00f44b9988f2d405210
7 février 2019
7 février 2019
2017 par le Tribunal de Grande Instance de Nanterre N° Chambre : 6 N° RG : 15/02752 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Etienne GASTEBLED de la SCP LUSSAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
69e0737acdc6046d47695490
15 avril 2026
15 avril 2026
Adresse 2] [Localité 3] N°SIREN : 552 120 222 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Etienne GASTEBLED de la SCP LUSSAN
Source officiellePage 29 sur 36