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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00991_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Michel, premier conseiller, - les conclusions de M.
Source officielle1re chambre civile
65ab71f036bfc00008d68c30
9 janvier 2024
9 janvier 2024
GENERALI IARD prise en la personne de son Président de son Conseil d'Administration domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 3] [Localité 7] assistée de Me Michel BELLAICHE, membre de BELDEV
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6711fab37603bf88a188468b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHAMBERY en date du 07 Février 2023, RG F 22/00002 APPELANT : Monsieur [H] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Michel
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310292
31 mai 2018
31 mai 2018
Michel X..., domicilié [...] , 2°/ M. Daniel X..., domicilié [...] , 3°/ M.
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc6e3362638c91d7e67e06
27 novembre 2018
27 novembre 2018
né le [...] à LE CHAMBON FEUGEROLLES (42) [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edc0
12 septembre 2011
12 septembre 2011
née le 18 Juin 1957 à BRAZZAVILLE (CONGO) ... 69100 VILLEURBANNE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Dominique MICHAL-DUPOIZAT, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6036b6149510cd56c7c2a37c
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Evelyne LOUYS, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6160964841ad74d62c18186e
3 avril 2014
3 avril 2014
, Président de chambre Mme Evelyne LOUYS, Conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sonia DAIRAIN ARRET : - CONTRADICTOIRE -
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0ce6c25a97f0381f4b28
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère Madame Odette-Luce BOUVIER, conseillère
Source officielle2 e chambre civile
6614da4228647600086a8f55
4 avril 2024
4 avril 2024
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 janvier 2024 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Marie-Pascale BLANCHARD, Présidente de chambre, et Leslie CHARBONNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf37
26 juin 2008
26 juin 2008
Greffier : Mme Francine ROBIN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, président - signé par Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf3b
19 février 2008
19 février 2008
Dominique CRESSEAUX, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Kamel B... ... 76600 LE HAVRE représenté par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assisté de Me Alain MICHEL
Source officielleCour d'Appel
ébouté Mme X... de ses demandes dirigéesc/M. Z
6253cd51bd3db21cbdd92eab
12 février 2016
12 février 2016
Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée sur l'audience par Me Jean-michel BALOUP de la SELEURL CABINET MICHELET, avocat au barreau de PARIS
Source officielleciv2
613722cfcd58014677401c44
26 mars 1997
26 mars 1997
Michel A..., décédé, ayant demeuré ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience
Source officielle1ère chambre
64c35c5ef01612d969deff71
27 juillet 2023
27 juillet 2023
ATRIUM CONCEPT C/ [K] Grosse délivrée le 27/07/2023 à Me Jean-michel DIVISIA à Me Jean-marie CHABAUD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00366
14 avril 2021
14 avril 2021
débats en l'audience publique du 2 mars 2021 où étaient présents Mme Mouillard, président, Mme Le Bras, conseiller référendaire rapporteur, Mmes Darbois, Poillot-Peruzzetto, Champalaune, Daubigney, Michel-Amsellem
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6032e7ded91f8d5be02fe2b3
7 novembre 2017
7 novembre 2017
Société de droit italien Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] / ITALIE Représentée par Me Michel ABELLO de la SELARL LOYER
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2011636_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Lahary, rapporteur public, - et les observations de Me Michaux, pour la société Rivoli Avenir Patrimoine.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fd977780a7bd065356357f1
28 janvier 2020
28 janvier 2020
Valéry CHARBONNIER, Conseiller chargée du rapport, et M.
Source officielle3ème Chambre
6528df64aaebb88318fda5a2
12 octobre 2023
12 octobre 2023
, avocat au barreau de METZ Madame [L] [E] épouse [N] [Adresse 2] Représentée par Me Emilie CHARTON, avocat au barreau de METZ INTIMÉES : S.A.
Source officiellePage 29 sur 37