CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 151 résultats pour « Miloudi »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e9d6d8cdc6046d473b1cd5

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Bruno MILORD assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, Mme Verlaine RENOU, magistrate chargée du rapport, a entendu seule les parties, celles-ci ne s'y étant pas opposées et en a rendu

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca8292cdc6046d4783b30a

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

, [Adresse 4] DÉFENDEUR - non comparant Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Copie exécutoire délivrée à Me Dehlila MICOUD

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e885cfcdc6046d471c5af6

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Bruno MILORD JUGE : M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c01825cdc6046d478ddf3c

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Bruno MILORD JUGE : M. Jean-François GOUINEAUD assistés de Mme Fabienne GUERINEAU, commis greffier, M.

Source officielle
CC

civ1

60794cb69ba5988459c4685f

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Y..., Trudelle, Millaud et/ou CEA d'autre part, directement ou indirectement, sera transférée aux cédants antérieurement à la reprise visée à l'article II.

Source officielle
CC

civ2

613720bdcd580146773edff1

Cassation

27 janvier 1988

27 janvier 1988

MICOUD, demeurant ... à Chatte (Isère) par Saint-Marcellin, 2°/ de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2204801_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

S0284 du 30 mars 2022 par lequel le maire de la commune de Nice lui a refusé l'autorisation de changement d'usage d'un local, de l'usage d'habitation en meublé touristique, dans l'immeuble dénommé " le Milord

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7d6

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

pour les motifs suivants, qualifiés de faute grave : " Au cours d'une revue du personnel que j'ai effectuée pendant la semaine du 6 décembre 2004, il a été porté à ma connaissance l'embauche de Madame Milouda

Source officielle
CC

civ3

60794ca19ba5988459c4637a

Cassation

8 février 1995

8 février 1995

l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 27 septembre 1991), statuant sur renvoi après cassation, qu'un arrêté préfectoral du 13 mars 1970, modifié le 7 septembre 1974, a autorisé le lotissement de la Pointe Milou

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203811_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pouget, - et les observations de Me Miloudi, substituant Me Hmad, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

comm

6137236bcd58014677409808

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

Claude Dupin, demeurant Pointe Milou, Les Igloos, 97133 Saint-Barthélemy, 2 / Mme Marie-Claire Z..., épouse A..., demeurant ..., 3 / M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

627ca7f24781dc057dee7a1a

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

, avocat au barreau de LYON substituée par Me Nancy LAMBERT-MICOUD, avocat au barreau de LYON Syndicat NATIONAL DES JOURNALISTES [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Géraldine HUET de la

Source officielle
TJ

Chambre Civile

695ec168cdc6046d478bb219

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

DEMANDERESSE Madame [V] [G] née le 02 Février 1968 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Séverine OPPICI, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU plaidant par Maître Nancy LAMBERT-MICOUD

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1015DEC001837207

Admin. suprême

15 octobre 2013

15 octobre 2013

{ width:38.36pt; display:inline-block } .sD5CCF864 { width:129.92pt; display:inline-block } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }   SECOND SECTION DECISION Application no. 18372/07 Milomir

Source officielle
TJ

Chambre 3/section 3

65b2afa4fd6229a4e587455b

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Adresse 4] [Localité 9] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 20/512 du 14/01/2020 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 10]) Demandeur Ayant pour avocat Me Rifka MIMOUNI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2304682_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

A B, représenté par Me El Mimouni, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 décembre 2023 par lequel la préfète de Vaucluse l'a obligé à quitter le territoire français, ensemble l'arrêté du

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6360c53e3c369c7f74996d3b

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Février 1959, de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] [H] [A] épouse [U] née le, 08 décembre 1966, à CASABLANCA de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Miloud

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65aa206ea34ad10008581787

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

JANVIER 2024 N° 2024/35 Rôle N° RG 23/02510 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZW6 [S] [Y] [E] C/ [H] [P] [M] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Miloud

Source officielle
CA

15e Chambre A

616307fd5a67331bacec3c50

Appel

25 novembre 2011

25 novembre 2011

demeurant [Adresse 11] - 99 ROYAUME UNI représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avoués à la Cour, assistée de Me Fabienne FIGUIERE-MAURIN, avocat au barreau de [Localité 12] substituée par Me Miloud

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4b92cdc6046d47e63dfb

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Bruno MILORD assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIE, greffier associé, M.

Source officielle

Page 29 sur 58

← PrécédentSuivant →