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613 résultats pour « Rafaï »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

661f660b2313f20008a52729

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Un vent fort de secteur Sud/ Sud-Ouest (rafales et vents jusqu'à 70 km/h d'après les sites météo) emporte de fortes quantités de poussières de bois provenant des opérations de broyage/criblage, de la manutention

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01608

Cassation

15 septembre 2010

15 septembre 2010

" Spécialiste intégration système " sous l'autorité fonctionnelle du responsable du groupe contre-mesures et qu'il était chargé à ce titre de l'assistance aux essais d'intégration Spectra à l'avion Rafale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201401

Cassation

7 juillet 2011

7 juillet 2011

provenant du magasin et avaient brûlé des cartons, palettes et cagettes à compter de 16-17 heures, puis vers 19 heures avaient laissé le feu sans surveillance ; qu'en raison d'un vent soufflant en rafale

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT00518_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

qui a procédé à 33 signalements depuis le mois de février 2018, adressé 20 correspondances entre le mois de novembre 2020 et celui de janvier 2021 et envoie également régulièrement des courriels " en rafale

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245583

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Giulia MARGIOTTA CASALUCI 1991 Matino Filomena MARTINO 1986 San Cipriano D’Aversa Paola MASTROGIACOMO 1977 Malalbergo Maria MORMINO 1971 Sciacca Flavia PALA 1974 Roma Enea PAOLINO 1974 Treviso Giovanna RAFFA

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0113JUD001571903

Admin. suprême

13 janvier 2009

13 janvier 2009

La Turquie se retrouve face à un séisme d’une magnitude de 7,8 et la région de Marmara subit une rafale de répliques sismiques.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0116DEC001991213

Admin. suprême

16 janvier 2018

16 janvier 2018

of Appeal the Supreme Court’s decision of 20 July 2016 (refusal to entertain cassation appeal)              57420/15   06/11/2015 Konstanty Rafał

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69e06db3cdc6046d47686c0e

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[M] est arrivé en furie dans mon bureau en me demandant la raison de mon désaccord, il était à environ 30 cm de ma tête à me poser une rafale de question sur un ton tellement agressif que je me suis sentie

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-122151

Admin. suprême

5 juin 2013

5 juin 2013

Je ne sais pas si les tirs de feu avaient été tirés en rafale ou non. J’ai renoncé à poursuivre ces personnes et en ai informé mes collègues.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0530JUD004374898

Admin. suprême

30 mai 2006

30 mai 2006

European Commission of Human Rights (“the Commission”) under former Article 25 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by a Polish national, Mr Rafał

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0623JUD003482305

Admin. suprême

23 juin 2015

23 juin 2015

  République de Moldova , n o 32520/09, § 36, 30 octobre 2012, et Rafaa c.   France , n o   25393/10, § 33, 30 mai 2013). 36.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1023JUD002460404

Admin. suprême

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Elle avait entendu des tirs d’armes à feu en rafale qui provenaient de derrière le village. Comme il faisait nuit, elle n’avait pas pu se rendre sur les lieux de l’incident.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2026:0430JUD000541422

Admin. suprême

30 avril 2026

30 avril 2026

indique que les tirs des personnes à l’égard desquelles l’action publique est engagée se sont déroulés sur la période allant de 14H27’47” à 14H27’57” selon la séquence suivante   : bruit d’un tir, rafale

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0202JUD004146509

Admin. suprême

2 février 2016

2 février 2016

  » Ces personnes auraient répondu par des tirs en rafales vers les gendarmes tout en s’enfuyant dans le ruisseau qui passait sous le pont.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0328JUD006141115

Admin. suprême

28 mars 2017

28 mars 2017

    Le 13 février 2016, les autorités égyptiennes ouvrirent le point d’entrée vers Gaza à Rafah.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1006JUD001539702

Admin. suprême

6 octobre 2015

6 octobre 2015

  » auraient été suivis de «   tirs en rafales   » à l’intérieur du dortoir. Seuls deux ou trois «   terroristes   » parvinrent à en sortir   ; six ou sept a

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1013DEC002569008

Admin. suprême

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Il était en position permettant des tirs en rafales de trois balles. 20.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0614JUD003081207

Admin. suprême

14 juin 2011

14 juin 2011

»,   puis d’une rafale de six ou sept coups de feu, puis d’un cri de douleur. 24.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0301JUD001669519

Admin. suprême

1 mars 2022

1 mars 2022

y déclarait entre autres «   regretter l’époque où les responsables des municipalités ou d’autres fonctionnaires redoutaient ( tir tir titremek   : trembler de peur, avoir la frousse) des rafales

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c67c84ca9bf2637903091e

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

militaient pour une taille des grêlons « normale » c'est-à-dire A4 à A5 cm et non exceptionnelle comme révélée les jours suivants c'est-à-dire des grêlons de 5 à 7 cm de diamètre, avec de très fortes rafales

Source officielle

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