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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
661f660b2313f20008a52729
16 avril 2024
Un vent fort de secteur Sud/ Sud-Ouest (rafales et vents jusqu'à 70 km/h d'après les sites météo) emporte de fortes quantités de poussières de bois provenant des opérations de broyage/criblage, de la manutention
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01608
15 septembre 2010
" Spécialiste intégration système " sous l'autorité fonctionnelle du responsable du groupe contre-mesures et qu'il était chargé à ce titre de l'assistance aux essais d'intégration Spectra à l'avion Rafale
civ2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201401
7 juillet 2011
provenant du magasin et avaient brûlé des cartons, palettes et cagettes à compter de 16-17 heures, puis vers 19 heures avaient laissé le feu sans surveillance ; qu'en raison d'un vent soufflant en rafale
6ème chambre
DCA_24NT00518_20250415
15 avril 2025
qui a procédé à 33 signalements depuis le mois de février 2018, adressé 20 correspondances entre le mois de novembre 2020 et celui de janvier 2021 et envoie également régulièrement des courriels " en rafale
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245583
22 septembre 2025
Giulia MARGIOTTA CASALUCI 1991 Matino Filomena MARTINO 1986 San Cipriano D’Aversa Paola MASTROGIACOMO 1977 Malalbergo Maria MORMINO 1971 Sciacca Flavia PALA 1974 Roma Enea PAOLINO 1974 Treviso Giovanna RAFFA
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0113JUD001571903
13 janvier 2009
La Turquie se retrouve face à un séisme d’une magnitude de 7,8 et la région de Marmara subit une rafale de répliques sismiques.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0116DEC001991213
16 janvier 2018
of Appeal the Supreme Court’s decision of 20 July 2016 (refusal to entertain cassation appeal)              57420/15   06/11/2015 Konstanty Rafał
Chambre sociale 4-4
69e06db3cdc6046d47686c0e
15 avril 2026
[M] est arrivé en furie dans mon bureau en me demandant la raison de mon désaccord, il était à environ 30 cm de ma tête à me poser une rafale de question sur un ton tellement agressif que je me suis sentie
ECLI:CEDH:001-122151
5 juin 2013
Je ne sais pas si les tirs de feu avaient été tirés en rafale ou non. J’ai renoncé à poursuivre ces personnes et en ai informé mes collègues.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0530JUD004374898
30 mai 2006
European Commission of Human Rights (“the Commission”) under former Article 25 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by a Polish national, Mr Rafał
ECLI:CE:ECHR:2015:0623JUD003482305
23 juin 2015
  République de Moldova , n o 32520/09, § 36, 30 octobre 2012, et Rafaa c.   France , n o   25393/10, § 33, 30 mai 2013). 36.
ECLI:CE:ECHR:2012:1023JUD002460404
23 octobre 2012
Elle avait entendu des tirs d’armes à feu en rafale qui provenaient de derrière le village. Comme il faisait nuit, elle n’avait pas pu se rendre sur les lieux de l’incident.
ECLI:CE:ECHR:2026:0430JUD000541422
30 avril 2026
indique que les tirs des personnes à l’égard desquelles l’action publique est engagée se sont déroulés sur la période allant de 14H27’47” à 14H27’57” selon la séquence suivante   : bruit d’un tir, rafale
ECLI:CE:ECHR:2016:0202JUD004146509
2 février 2016
  » Ces personnes auraient répondu par des tirs en rafales vers les gendarmes tout en s’enfuyant dans le ruisseau qui passait sous le pont.
ECLI:CE:ECHR:2017:0328JUD006141115
28 mars 2017
    Le 13 février 2016, les autorités égyptiennes ouvrirent le point d’entrée vers Gaza à Rafah.
ECLI:CE:ECHR:2015:1006JUD001539702
6 octobre 2015
  » auraient été suivis de «   tirs en rafales   » à l’intérieur du dortoir. Seuls deux ou trois «   terroristes   » parvinrent à en sortir   ; six ou sept a
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1013DEC002569008
13 octobre 2015
Il était en position permettant des tirs en rafales de trois balles. 20.
ECLI:CE:ECHR:2011:0614JUD003081207
14 juin 2011
»,   puis d’une rafale de six ou sept coups de feu, puis d’un cri de douleur. 24.
ECLI:CE:ECHR:2022:0301JUD001669519
1 mars 2022
y déclarait entre autres «   regretter l’époque où les responsables des municipalités ou d’autres fonctionnaires redoutaient ( tir tir titremek   : trembler de peur, avoir la frousse) des rafales
62c67c84ca9bf2637903091e
5 juillet 2022
militaient pour une taille des grêlons « normale » c'est-à-dire A4 à A5 cm et non exceptionnelle comme révélée les jours suivants c'est-à-dire des grêlons de 5 à 7 cm de diamètre, avec de très fortes rafales
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