à Guégon (56120), l'ASSOCIATION LIEU DE VIE LA BUZARDIERE, dont le siège est à Crédin (56580), l'ASSOCIATION RESSAC, dont le siège est lieu-dit Légevin à Nostang (56690), l'ASSOCIATION LA FERME DE SOREL

COURTOIS ) SA A S.C.P MALET C/ SARL B S.C.P SOREL DESSART INFIRMATION GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Arrêt de la Première Chambre, Première

par rapport au coût de la prestation réalisée par la société Christine confection ; Attendu qu'en statuant ainsi, sans avoir invité les parties à fournir leurs observations, alors que ni la société Soretex

SCALIS, dont le siège social est sis 14-16 rue Saint Luc - 36000 CHATEAUROUX représentée par Maître Pierre yves WOLOCH de la SCP SOREL, avocats au barreau d'ORLEANS à Madame [I] [L] [J], demeurant

Adresse 4] [Localité 3] (RÉUNION) comparante en personne Monsieur [Y] [G] [Adresse 1] [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 3] (RÉUNION) comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alain SOREL

Failure of a Member State to fulfil obligations - Directive 79/409/EEC - Conservation of wild birds - Corncrake - Special protection area in the Lauteracher Ried national nature reserve - Exclusion of the Soren

DBVI-V-B7K-RMKW - 4eme Chambre Section 1 Affaire : [E] [H] Représentée par Me Laure LEONI de la SARL RAYNAUD LAUZERAL & LEONI, avocat au barreau d'ALBI APPELANTE S.A.S. [1] Représentée par Me Gilles SOREL

Sur le moyen unique : Vu l'article L. 122-4 du Code du travail ; Attendu que pour condamner la société Soretex à payer à MM.

[V] [A] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Cathie LAVAL de la SCP SOREL & ASSOCIES, avocat au barreau de [D] INTIMÉ Nous, C.

JUDICIAIRE DE SAINT-DENIS -------------------- ORDONNANCE DE REJET D'INJONCTION DE FAIRE ARTICLE 1425-1 à 1425-9 du Code de Procédure Civile JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Nous Alain SOREL

JUDICIAIRE DE SAINT-DENIS -------------------- ORDONNANCE DE REJET D'INJONCTION DE FAIRE ARTICLE 1425-1 à 1425-9 du Code de Procédure Civile JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Nous Alain SOREL

ELEX FRANCE, prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE O R D O N N A N C E Nous, Christine DORSCH, Magistrat de la mise

SCI PAUL ARRET RECTIFICATIF JONCTION AVEC LE 25/02704 Grosse délivrée le à Me Regis DEGIOANNI Me Frederic SIMONIN Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Gilles SOREL REPUBLIQUE

Représentant : Me Virna SCHWERTZ, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1038 APPELANT C/ SASU AXA PARTNERS [Adresse 7] [Localité 9] Représentant : Me Gilles SOREL

représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART REFORMATION Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *

SOREL [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Clôture : 05/12/2022 DÉBATS : En application des dispositions de l'article

ENTREPRISES représentée par la SCP SOREL DESSART SOREL Bernard A... représenté par la SCP RIVES PODESTA confirmation partielle Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Marie-Thérèse Z... épouse Y... représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT COMPAGNIE FRANCAISE D'EPARGNE ET DE CREDIT sans avoué constitué SA UNION DE CREDIT POUR LE BATIMENT représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL

SCP MALET C/ BANQUE COURTOIS représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT Société UNION DE CREDIT POUR LE BATIMENT INTERVENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE ABBEY NATIONAL FRANCE représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL

PASSERA Société DALKIA FRANCE (VENANT AUX DROITS DE LA STE ESYS MONTENAY) représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL Chantal Y... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE REFORMATION Grosse délivrée