Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que la société Kis France (la société Kis), venant aux droits de la société Gravure service talon

la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande, et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que les époux X..., se prévalant de plusieurs talons

Y..., exploitant d'un établissement de talons minutes et clefs, a été licencié le 5 mars 1987 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à payer au salarié une indemnité pour

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant justement relevé que les consorts Z... ne pouvaient tirer argument de la servitude de passage à talons

droit ou de fait qui justifierait de remettre en cause le décompte des frais tel qu'il a été vérifié par le Greffier en chef, que la contestation doit être rejetée ; Par Ces Motifs : Taxons

Par un mémoire en défense enregistré le 22 novembre 2023, la commune de Bordeaux, représentée par Me Tanon Lopes, conclut au rejet de la requête, , avec mise en œuvre à titre subsidiaire des dispositions

Par un mémoire en défense enregistré le 22 novembre 2023, la commune de Bordeaux, représentée par Me Tanon Lopes, conclut au rejet de la requête, avec mise en œuvre à titre subsidiaire des dispositions

À cet égard, les appelantes produisent notamment : deux photographies extraites du catalogue du [7] de [Localité 8] de 1957 et de 1959 montrant une « slingback » à talon haut bicolore beige/noir (

et faisant mention de travaux au profit de l'EURL VALETTE), de 152.449,02 € (talon relatif à un chèque du 24 avril 2001) et de 76.224,51 € (talon relatif à un chèque daté du 24 août 2001) ; qu'au surplus

l'installation de deux chaudières industrielles fonctionnant indifféremment avec quatre types de combustibles: - le fuel domestique (FOD) - l'esther méthylique - la graisse - la glycérine avec talon

Il s'agissait d'une personne ayant été percutée par la chenille d'un tractopelle au niveau du talon.

Elle prétend que le salarié n'a pas été exposé aux travaux comportant des pressions prolongées du talon de la main, « ce geste n'est pas pratiqué » comme elle l'a indiqué dans son questionnaire et que,

Un petit sondage au niveau du béton d'enrobage de la poutrelle du point l, a permis de constater : . qu'il s'agit de poutrelles à talon non précontrainte (appui du hourdis sur le bord) · que l'acier,

Par des mémoires, enregistrés les 11 décembre 2024 et 17 mars 2025, la communauté d'agglomération Grand Paris Sud, représentée par Me Tabone, avocate, conclut, à titre principal, au non-lieu à statuer

Par un mémoire en défense enregistré le 27 mars 2020, la communauté d'agglomération Grand Paris Sud, représentée par Me Tabone, avocate, demande à la cour de rejeter la requête de Mme A et de mettre à

JEAN-TALON, Premier Président de la Cour d'Appel de NANCY, désigné par ordonnance en date du 19 décembre 2025, assistée de Mme BOYREAU, greffier et statuant sur la requête, enregistrée au Secrétariat de

JEAN-TALON, désigné par ordonnance en date du 19 décembre 2025, assisté de Mme BOYREAU, greffier et statuant sur la requête, enregistrée au Secrétariat de la Première Présidence le 11 Décembre 2024 sous

2012 par laquelle la ministre des affaires sociales et de la santé et le ministre de l'économie et des finances ont rejeté sa demande tendant à l'inscription des pansements " Mepilex Ag ", " Mepilex Talon