Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2300497_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Délibéré après l'audience du 5 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300551_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Délibéré après l'audience du 23 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300182_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Délibéré après l'audience du 5 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303334_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
A B, représenté par Me Zerrouki, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la préfète de Vaucluse a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre à la préfète
Source officielle6ème Chambre
DTA_2209902_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 novembre 2022, Mme C E, représentée par Me Zerrouki, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 24
Source officielle3ème Chambre
DTA_2109956_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
B D, représenté par Me Zerrouki, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 avril 2021 par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté son recours contre la décision en date du 12 novembre
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2402054_20240916
16 septembre 2024
16 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 février 2024, Mme A B, représentée par Me Zerrouki, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00785_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
B, représenté par Me Zerrouki, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 25 septembre 2024 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision du 21 octobre 2020 du ministre de
Source officielleTrib. de Commerce
69aed4cbcdc6046d470ab763
10 avril 2025
10 avril 2025
Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître Sylvie BIBOUD - Avocat - [Adresse 2] [Localité 2] ЕТ - Monsieur [Q] [O] [Adresse 3] [Localité 3] DÉFENDEUR - représenté par : Maître Erick ZENOU
Source officielleChambre sociale 4-6
69731419cdc6046d4762f55b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[I] C/ [8] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Janvier 2024 par le Pole social du TJ de [Localité 10] N° RG : 22/02085 Copies exécutoires délivrées à : Me Johan ZENOU
Source officielleChambre 6/Section 3
662fdfa0b89538338ecdc3e5
29 avril 2024
29 avril 2024
ASTER [Adresse 28] [Localité 44] représentée par Maître Stella BEN ZENOU de la SELARL CABINET BEN ZENOU, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G0207 Compagnie d’assurance ABEILLE IARD & SANTE [Adresse
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2600790_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, de mettre à la charge du département de Seine-et-Marne une somme de 1 500 euros qui sera versée à Me Zennou, conseil de M.
Source officielle6ème - 5ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038691282
26 juin 2019
26 juin 2019
Vu la procédure suivante : L'association Pays Rochefortais Alert', l'association Nature Environnement 17 et l'association Zero Waste France, d'une part, le comité régional de la conchyliculture Poitou-Charentes
Source officielle2ème chambre
DTA_2300210_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
enregistré le 14 janvier 2024, la SARL Transport Service International (TSI), la SARL Transport Service Miquelon (TSM) et la SARL Transport Maritime Service (TMS), représentées par la Selarl Sekri Valentin Zerrouk
Source officielleTECH SEC. SOC: HM
69f8e757cdc6046d47974da6
8 avril 2026
8 avril 2026
ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 04 Mars 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : PESCE-CASTELLA Catherine ZERGUA
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
68e00f5f74e929a9d8f9b82e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
FRANCAIS JUGEMENT EN RECTIFICATION D’UNE ERREUR MATÉRIELLE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité du Raincy en date du 02 Octobre 2025 ; Nous Madame Fatima ZEDDOUN
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
68e00f6974e929a9d8f9ba57
2 octobre 2025
2 octobre 2025
FRANCAIS JUGEMENT EN RECTIFICATION D’UNE ERREUR MATÉRIELLE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité du Raincy en date du 02 Octobre 2025 ; Nous Madame Fatima ZEDDOUN
Source officielle1ère chambre
DTA_2300902_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Délibéré après l'audience du 27 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielleJCP REFERES inf 10.000€
6a1f2b16cdc6046d47de328c
7 avril 2026
7 avril 2026
SFHE C/ [Q] [E] Copie délivrée le à Maître Emmanuelle CARRETERO ORDONNANCE CONSTATANT LE DÉSISTEMENT DU DEMANDEUR Audience présidée par Nadine ZENOU, Magistrate à titre temporaire, chargée
Source officielleJCP REFERES inf 10.000€
6a1f2b14cdc6046d47de327a
7 avril 2026
7 avril 2026
AUDIENCE DE RÉFÉRÉ du 07 Avril 2026 [W] [E] [Y], [V] [C] C/ [N] [R], [G] [B] Copie délivrée le à avocats ORDONNANCE CONSTATANT LE DÉSISTEMENT DU DEMANDEUR Audience présidée par Nadine ZENOU
Source officiellePage 29 sur 101
ZEROUK, Sofiane
21/05/2026
Voir →
Hadj ameur, Zerouk
17/04/2026
Voir →
ZEROUKI, Sophia Leila, ZEROUKI-LEVI
17/04/2026
Voir →
ZEROUKI, Ali
14/04/2026
Voir →
ZEROUKI, Ibrahim
12/04/2026
Voir →