AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Les Ambulances Montoises, dont le siège

Sur le moyen unique : Attendu que la société Les Ambulances de Villeneuve a effectué deux transports au bénéfice de deux assurés s'étant rendus les 4 et 5 juin 1997 auprès de centres de soins ; que

jugement rendu le 26 juin 1996 par le tribunal d'instance d'Aix-en-Provence (section Gardanne Trets, élections professionnelles) au profit : 1°/ de Mme Nadia X..., demeurant ..., 2°/ de la société ambulance

ART AMBULANCES (AMBULANCIERS REUNIS DU THOUARSAIS) N° SIRET : 307 012 716 [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Aurélie DORANGES de la SELAS ORATIO AVOCATS, avocat au barreau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambulances Valréassiennes Prin, société à responsabilité limitée, dont

dont le siège est place du général De Gaulle, Béziers (Hérault), en cassation d'un jugement rendu le 20 octobre 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de l'Hérault, au profit des Ambulances

maladie (CPAM) de la Vendée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement n° 23312 rendu le 31 mai 1996 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Roche-sur-Yon, au profit de la société Ambulance

maladie (CPAM) de la Vendée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement n° 23310 rendu le 31 mai 1996 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Roche-sur-Yon, au profit de la société Ambulance

maladie (CPAM) de la Vendée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement N° 23574 rendu le 31 mai 1996 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Roche-sur-Yon, au profit de la société Ambulance

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Ambulances Tamponnaises, ... à Tampon (Réunion), en cassation d'un jugement rendu le 13 octobre

maladie (CPAM) de la Vendée, dont le siège est ..., en cassation du jugement n° 23315 rendu le 31 mai 1996 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Roche-sur-Yon, au profit de la société Ambulance

DE LA HARDT, aux droits de laquelle vient la société S.A.S GROUPEMENT AMBULANCIER DU GRAND EST, à compter du 01 janvier 2014, en qualité d'auxiliaire ambulancier.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Saint-Maur Ambulances, société à responsabilité limitée, dont le siège

A DONNE DELEGATION A CELUI- CI POUR PERCEVOIR DIRECTEMENT DE LA CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DE MAUBEUGE LE MONTANT DES FRAIS D' AMBULANCE SOIT 161 FRANCS, 99 ; QUE X...

l'Enclos aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Ambulances l'Enclos ; la condamne à payer à la caisse primaire d'assurance maladie du Var la somme

Une ambulance arriva et le requérant informa les ambulanciers de l’affection dont il était atteint.

par la SARL Ambulances Talencaises, devenue SASU Keolis Santé Sud Gironde après fusion absorption du 1er novembre 2022.

[B] a été engagé par la société Ambulances Noor, en qualité d'ambulancier diplômé d'État, par contrat de travail à durée déterminée du 3 octobre 2016 au 2 septembre 2017.

[D] [O] a été engagé par la SARL ABC Ambulances Taxis Fromentin en qualité de chauffeur ambulancier par contrat de travail à durée déterminée du 5 juin au 4 août 2012, puis jusqu'au 31 décembre 2012, et

s'étaient produites dans "un contexte vivement conflictuel avec l'employeur qui ne peut être seulement imputable" au salarié ; que, toutefois, la cour d'appel ne relève aucun fait traduisant cette ambiance