CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 242 résultats pour « circulation à gauche »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

69d04634cdc6046d4709cb99

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[U] [G], où il a été constaté une dermabrasion en regard de la malléole interne gauche avec ecchymose de 2 cm de grand axe, une dermabrasion de la face externe de la jambe gauche en regard de la tête de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210599

Cassation

20 octobre 2016

20 octobre 2016

[P] [S] circulait sur la 2ème voie la plus à gauche (voie n° 2) ; qu'il ressort du témoignage de Madame [W], qui circulait sur la voie la plus à gauche (voie n° 1), que M.

Source officielle
CA

10e Chambre

61638ef00d12e998c06d9d58

Appel

2 février 2011

2 février 2011

voie la plus à gauche...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Mme Sylvie X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01310

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

Y... au moment de sa consolidation (28 ans), du taux de 75% de déficit fonctionnel permanent constitué par des séquelles neuro-psychiques et motrices affectant l'hémi-corps gauche, il y a lieu de lui accorder

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcbe

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Le cyclomotoriste Y... a percuté l'arrière gauche du véhicule automobile de M. X... se trouvant dans le même sens de circulation que lui.

Source officielle
CC

cr

6137269fcd5801467742721e

Cassation

12 septembre 2006

12 septembre 2006

est constant et d'ailleurs admis par le prévenu, que celui-ci devait accorder la priorité aux véhicules circulant dans la rue Gay Lussac qui arrivaient sur sa droite avant de procéder à son virage à gauche

Source officielle
CC

civ2

60794d169ba5988459c48028

Cassation

30 juin 2004

30 juin 2004

être mis en cause devant la juridiction répressive saisie de poursuites pour homicide ou blessures involontaires ; que le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur impliqué dans un accident de la circulation

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. C

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02578

Cassation

17 décembre 2019

17 décembre 2019

U... a été victime, le 19 octobre 2006, d'un accident de la circulation dont M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6a0ffa7dcdc6046d478a5f9f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[P] [T], au guidon de sa moto, a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule conduit par M.

Source officielle
CC

cr

61372649cd5801467742461c

Cassation

7 septembre 2004

7 septembre 2004

61) alors que le véhicule avait parcouru 2 642 km a fait apparaître plusieurs autres défauts qui n'avaient pas été relevés au premier contrôle et notamment l'usure prononcée du disque de frein avant gauche

Source officielle
CC

cr

613725a0cd5801467741f52a

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

qui lui a provoqué un traumatisme thoracique associant quatre fractures de côtes gauches, un pneumothorax gauche, ainsi qu'une contusion pulmonaire droite et gauche ; que, prise en charge par le SMUR,

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e35

Cassation

9 octobre 2007

9 octobre 2007

véhicule immatriculé 3438 WL 80 s'avérant être une Fiat Panda conduite par Angélique X... qui, pour une raison indéterminée, avait percuté par son avant un poteau téléphonique implanté sur le trottoir gauche

Source officielle
CA

Chambre 1-2

660f94e2a40f8b0008cb7183

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

la cuisse gauche ; - au niveau du membre du rachis, fracture comminutive de la scapula gauche, déplacée mais ne touchant pas la surface articulaire ; - fracture ouverte Cauchoix I de la diaphyse du radius

Source officielle
CC

cr

613725f7cd58014677421e85

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

extrêmement vite lors des faits, ainsi qu'en témoigne le comportement du véhicule après le choc contre le muret central, la voiture ayant effectué plusieurs têtes à queues en traversant les 4 voies de circulation

Source officielle
CC

cr

613725c3cd58014677420542

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

par l'expert de 65 % à 68 % ; qu'eu égard à l'âge de la victime (29 ans), à la date de consolidation, aux séquelles dont elle reste atteinte, qui sont très importantes (amputation du membre supérieur gauche

Source officielle
CC

cr

6137258dcd5801467741eb84

Cassation

23 septembre 2003

23 septembre 2003

sans précaution et l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 12 mois avec sursis et à indemniser les parties civiles ; "aux motifs que Michel X..., tout en reconnaissant avoir circulé au volant

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a0e0016cdc6046d4759b244

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

doigt de la main droite et une contusion de la hanche gauche.

Source officielle
CC

cr

613725c8cd580146774207e2

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

. ; qu'enfin, en 1977 et 1980, X... a été victime de deux graves accidents de la circulation entraînant une quasi-cécité et a subi, en 1985, un accident vasculaire cérébral qui a entraîné une hémiplégie

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Mohamed Z

613725cfcd58014677420b3a

Cassation

18 mai 1999

18 mai 1999

présenté à la suite de l'accident du 9 avril 1992, une fracture fermée comminutive du fémur droit, une fracture ouverte de l'avant pied droit, une luxation interphalgienne distale de l'index et du majeur gauche

Source officielle
TJ

Chambre 1

68702684b8daa57c7f67b2b9

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

L’expert relève toutefois que « les relevés de températures de plusieurs radiateurs indiquent un dysfonctionnement de circulation d’eau sur l’aile gauche au 2ème étage, malgré un bon fonctionnement des

Source officielle

Page 29 sur 313

← PrécédentSuivant →