Codes de loi français

Article Annexe I

Récupération. - Recyclage. - Élimination Toutes dispositions sont prises pour limiter les quantités de déchets produits, notamment en effectuant toutes les opérations de valorisation possibles.

Article ANNEXE

En cas de non-respect par le bénéficiaire de la condition de cessation de toute activité professionnelle rémunérée de quelque nature qu'elle soit, la caisse procède à la récupération des sommes indûment versées.

Article Annexe

Demi-fond Réaliser la meilleure performance possible sur un temps de course de 12 à 15 minutes, fractionné en 3 à 4 périodes séparées de temps de récupération compatibles avec l'effort aérobie, en maîtrisant différentes allures très proches de sa VMA

Article Annexe

On comprend par "élimination des déchets d'emballages ménagers" toute opération de traitement qui n'est pas de la valorisation, même lorsque ladite opération a comme conséquence seconde la récupération de substances ou d'énergie.

LEGIARTI000023420454

Fabrication de matériel pour les mines, le forage ou la préparation mécanique des minerais et des matériaux. 35.1 BF Construction, réparation ou peinture de navires en acier (y compris équipements spécifiques de bord). 37.1 ZA Récupération

LEGIARTI000023420422

Graveur en médailles et monnaies. 36.2CB 2,20 Fabrication d'articles de sport dont la matière première est le métal. 36.4ZA 2,60 Fabrication de jeux et jouets, de voitures d'enfants et d'articles de puériculture. 36.5ZG 2,60 Récupération

LEGIARTI000026909531

Graveur en médailles et monnaies. 36.2CB 2,10 Fabrication d'articles de sport dont la matière première est le métal. 36.4ZA 2,80 Fabrication de jeux et jouets, de voitures d'enfants et d'articles de puériculture. 36.5ZG 2,80 Récupération

Article Annexe

prévues à l'article 18 ci-après, il n'est pas davantage fondé à prétendre à une réduction du loyer ou à la résiliation du bail dans le cas où il est procédé dans son lot à des travaux ou opérations quelconques, notamment de recherches, prospections, récupérations

LEGIARTI000025402875

. ― Récupération des déchets : les corps flottants et dérivants remontés hors de l'eau par dégrillage seront traités selon les dispositions législatives réglementaires en vigueur et dans le respect des objectifs du schéma directeur d'aménagement et de

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

En particulier, lors de l'emploi de fluides, la machine est conçue et construite pour éviter les risques dus au remplissage, à l'utilisation, à la récupération et à l'évacuation. 1.1.4. Eclairage.

Article Annexe I

Récupération-recyclage Toutes dispositions doivent être prises pour limiter les quantités de déchets produits, notamment en effectuant toutes les opérations de valorisation possibles.

Article 30

valeur limite de concentration de rejet en oxydes d'azote est inférieure à 750 mg/m 3 b) Aciéries de conversion : les dispositions du 1° de l'article 27 sont remplacées par les dispositions suivantes : Pour le gaz primaire, en dehors des phases de récupération

Article Annexe I

Déchets 7.1 - Récupération - Recyclage Toutes dispositions doivent être prises pour limiter les quantités de déchets produits, notamment en effectuant toutes les opérations de valorisation possibles.

Article Annexe (suite)

Il s'agit notamment des changements ayant des effets sur : • le montant de l'allocation ; • le montant du droit ouvert ; • le nombre de jours indemnisables ; • les conditions de récupération des sommes indûment versées ; • la détermination de la

Article 4

contractée en vue d'accéder à la propriété, autorise le versement de l'allocation de logement entre les mains du bailleur ou du prêteur sur leur demande ; - L. 561-3, en tant qu'il fixe la limite de la retenue sur les prestations à venir, pour la récupération

Article Annexe I

En revanche, le dragage sur les zones rocheuses coralliennes, les fonds à maërl ou sur les prairies sous-marines, est plus nocif et la récupération du milieu benthique plus lente voire irréversible.

Article Annexe

sur les salaires des conservateurs des hypothèques ― 230 000 2614 Prélèvements effectués dans le cadre de la directive épargne ― 27 000 2617 Recouvrement des indemnisations versées par l'Etat au titre des expulsions locatives 1 000 2620 Récupération

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Séquelles d'hématomyélie : La récupération motrice, après hématomyélie, est habituelle, mais elle n'est jamais complète. Subsistent en particulier des atrophies musculaires et des anesthésies suspendues de type syringomyélique.

Article Annexe

(préparation des armatures en atelier à l'exclusion de la mise en place des éléments sur les chantiers). 29. 5 CE Fabrication de matériel pour les mines, le forage ou la préparation mécanique des minerais et des matériaux. 37. 1 ZA Récupération