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1 485 résultats pour « Adani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300876

Cassation

10 juillet 2012

10 juillet 2012

X... a assigné la société Adonis, la société Aeras et M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2100101_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

E B architecte devra garantir la SARL Adami construction à hauteur de 37 % des sommes prononcées. La SARL Adami construction doit quant à elle garantir M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

698acd66cdc6046d47b60d87

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

APPELANTE C/ Monsieur [N] [C] né le 04 Avril 1987 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 1] Madame [G] [E] née le 24 Juin 1987 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Bruno ADANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a458

Appel

13 février 2008

13 février 2008

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 07/00795 SARL ADONIS C/ X...

Source officielle
CA

16e chambre

603776919b5b6c52770bced6

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 13/00153 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Célestin FOUMDJEM, avocat au barreau de VAL D'OISE, Me Bruno ADANI

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6685a73f1d2b47a9d8ce07f3

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Par jugement rendu le 24 février 2021 le tribunal a débouté la SARL ADANA. La SARL ADANA a interjeté appel de la décision. L’appel est pendant devant la cour d’appel d’Aix-en-Provence.

Source officielle
TJ

CHBRE PROX PONTOISE

69680231cdc6046d475143f8

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

RESIDENCE [7] A [Localité 6] c/ [Z] [K] Copie certifiée conforme le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Bruno ADANI toque 183 COUR D’APPEL DE VERSAILLES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

66fd896f38de0398b515c5ad

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

XXXXXXXX02] @ : [Courriel 9] REFERENCES : N° RG 24/00644 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YXDW Minute : 24/00595 Société LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA [Adresse 10] Représentant : Maître Bruno ADANI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2312096_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Sur l'intervention de la société Adonis Golf de Digne-les-Bains : 2.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-113527

Admin. suprême

15 septembre 2010

15 septembre 2010

  Tabak, avocat à Adana. A.     Les circonstances de l’espèce 1.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-146659

Admin. suprême

5 septembre 2014

5 septembre 2014

He is the manager of the Human Rights Association in Adana. He is represented before the Court by Ms B. Günyeli, a lawyer practising in Adana. A.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-171250

Admin. suprême

16 janvier 2017

16 janvier 2017

On 18 April 2007 the Adana public prosecutor filed a bill of indictment with the Adana Assize Court charging the applicant with aiding the PKK, an illegal armed organisation, under Articles 220 § 7 and

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2500198_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Le désistement du syndicat des copropriétaires de la résidence Adonis est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-179544

Admin. suprême

20 novembre 2017

20 novembre 2017

06/05/2010 Sevil ARACI BEK 07/03/1976 ADANA Tugay BEK   36527/10 25/05/2010 Tugay BEK 10/07/1974 ADANA Sevil ARACI BEK   42146/10 01/07/2010 Güven BOĞA 10/09/1963 Adana Merdan ÖZBERK  

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

68e977683ea43407b912bb25

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

section A N° RG 24/00172 - N° Portalis DBYV-W-B7I-GSSG N° de Minute : JUGEMENT DE REVOCATION DE L’ORDONNANCE DE CLOTURE DEMANDEURS Monsieur [Y] [K] représenté par Maître Aurore FRANCELLE de l’AARPI ADONIS

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

67af9303ac839fdebfb0fb77

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

[Adresse 9], représenté par son syndic la SAS SOCIETE D’ETUDES & GESTION IMMOBILIERE DU NORD EST SEGINE Représentant : Maître Bruno ADANI de la SELARL ADANI, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

67af9305ac839fdebfb0fbbd

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

[Adresse 9], représenté par son syndic la SAS SOCIETE D’ETUDES & GESTION IMMOBILIERE DU NORD EST SEGINE Représentant : Maître Bruno ADANI de la SELARL ADANI, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6789f234e53fca3659f672ec

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

barreau de VERSAILLES, vestiaire : 351 APPELANTE DÉFENDERESSE A L'INCIDENT C/ Madame [H] [U] née le 03 octobre 1971 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Bruno ADANI

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db42eaf06e1567cdd9ec10

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

RES [11] [Adresse 4] Représentant : Me Bruno ADANI, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 183 C/ Madame [Z], [M], [T] [H] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Bruno ADANI,

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

686c0b5ddd7001754d61a440

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[Adresse 5] [Adresse 5] Représentant : Me Bruno ADANI, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 183 C/ Madame [C] [J] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Bruno ADANI Copie certifiée

Source officielle

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Annonces BODACC617 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

AZaDANI

SIREN 131061475GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

activité d'import-export de commerce de gros et de détail, d'alimentation générale, de vente de fruits secs, de safran, d'épices et de tous produits alimentaires

13/10/2026

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Dépôts des comptes

MADANIA

SIREN 799087952GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

11/10/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

RADANI

SIREN 529266173GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

11/10/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ADANI

SIREN 420249328GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

Annonce annulée ou supprimée —

09/10/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

CHADANIAN

SIREN 481197671GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

Modification survenue sur l'administration.

23/09/2026

Voir →