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18 636 résultats pour « Alexandre Celse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372218cd580146773fa311

Cassation

31 mai 1994

31 mai 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alexandre Tic, dont le siège est ...

Source officielle

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CC

cr

E, en date du 23 février 2017, qui, dans l'information suiviec/M. Marc A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01769

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

tard, alors qu'elle avait pris une colocation avec Alexandra, celle-ci lui avait avoué que M.

Source officielle
CC

cr

S, 3ème chambre, du 2 mai 1997, qui, dans la procédure suiviec/Yannick Z

6137259ecd5801467741f3e8

Cassation

2 septembre 1998

2 septembre 1998

Paul Y... ne peut prétendre avoir dû cesser une activité professionnelle pour rester au chevet de son fils, qu'en effet il a fait l'objet d'un licenciement pour cause économique prenant effet au 16 août

Source officielle
CC

civ2

613722e5cd58014677402dcc

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

qu'en affirmant pourtant que Mme Y... ne discutait et ne critiquait pas sérieusement la teneur des attestations produites par son mari, selon lesquelles elle aurait eu de mauvaises relations avec Alexandre

Source officielle
CC

cr

écembre 1997, qui, dans la procédure suiviec/Rainald X

61372611cd58014677422b9e

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

fait un détour pour acheter des cigarettes et prendre de l'essence, Raynald X... avait perdu le contrôle du véhicule dans un virage, terminant sa course dans un fossé et causant de graves blessures à Alexandre

Source officielle
CC

comm

61372386cd5801467740af0a

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

Hyacinthe Z..., demeurant ..., 5 / de la société civile immobilière (SCI) Alexandra, dont le siège est ..., agissant en la personne de sa gérante, la société Cogirim, dont le siège est ..., 6 / de

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CC

cr

ût 1989 et 26 octobre 1990 qui, dans une procédure suiviec/Daniel Z

613724a0cd58014677417113

Cassation

28 novembre 1991

28 novembre 1991

B..., beau-père de la victime afin de créer une installation nouvelle de broyage de ferrailles et d'incinération d'ordures ménagères dans le Nord ; que jusqu'à son décès Alexandre X... était en période

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CC

cr

613725e3cd58014677421525

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Amicalement) ; - le 5 février 1990 (Alexandre... je pars jeudi matin à Paris pour rencontrer la direction du Méridien. Je te rappelle que ...

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241d6

Cassation

12 décembre 2006

12 décembre 2006

Z... suivi immédiatement par Sébastien X... accompagné de Cyril A... dans un véhicule de marque Ford, de type Escort que conduit Sébastien ; qu'une minute plus tard le véhicule d'Alexandre Z..., Fiat

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CC

civ2

613722d8cd58014677402329

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

Alexandre X..., en franchissant dans un supermarché une caisse de sortie non ouverte à la clientèle, a heurté la chaîne de fermeture, est tombé et s'est blessé; qu'il est décédé pour une autre cause; que

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TCOM

Trib. de Commerce

69fc514fcdc6046d47e70f19

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Que la preuve de la cessation des paiements du déclarant ressort de son propre aveu et des documents soumis à l'appréciation du Tribunal.

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CC

cr

61372649cd58014677424640

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 7 avril 2004, qui, pour violences aggravées, les a condamnés chacun à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

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CC

cr

6137269dcd580146774270b2

Cassation

14 février 2007

14 février 2007

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 11 Janvier 2006, qui, pour complicité d'abus de confiance et recel, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement,

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cr

6137262ecd58014677423919

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Les ouvriers : Joël Z..., Alexandre A..., José B..., Frédéric C..., Yanis D..., Fabrice E..., Paul F..., Alexandre G..., Alexandre H... et Sylvain I..., expliquaient travailler sur le chantier depuis deux

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CC

civ2

61372338cd58014677406fa1

Cassation

15 avril 1999

15 avril 1999

X..., et ses deux enfants, Christelle et Alexandre, ont été indemnisés par le Fonds d'indemnisation des transfusés et hémophiles contaminés par le virus VIH (le Fonds) du préjudice spécifique de contamination

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cr

6079a8e89ba5988459c4f2bf

Cassation

14 juin 2006

14 juin 2006

Alexandre, - Y... Francis, - Z...

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CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ce20

Cassation

25 octobre 2005

25 octobre 2005

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 18 mars 2004, qui, pour provocation à l'usage de stupéfiants, les a condamnés chacun à 3 mois d'emprisonnement

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CC

cr

édure suiviec/Georges Z

6137267bcd58014677425e5f

Cassation

9 mars 2004

9 mars 2004

Marie-Odile, épouse Y..., agissant en son nom personnel et au nom de l'enfant mineur Alexandra, - Y... Emilie, - Y...

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200670

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

B... et A... et Mmes C... et D..., ainsi que la SCI Alexandra, cette dernière ayant acquis une parcelle vendue par M.

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civ2

61372353cd580146774084f5

Cassation

24 juin 1999

24 juin 1999

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Metz, 26 novembre 1996), d'avoir autorisé Mme Y... à emmener sa fille Alexandra

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