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1 750 résultats pour « Almeida »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2101512_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Cette requête a été communiquée à Mme A D'Almeida qui ne conteste pas son relogement à la date précitée. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ3

61372115cd580146773f0d8c

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

DE ALMEIDA, 2°/ Madame Josiane C..., épouse B... DE ALMEIDA, demeurant ensemble ...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0303JUD003080805

Admin. suprême

3 mars 2009

3 mars 2009

Maria José Graça Eugénio de Almeida Castanheira, Ana Cristina Graça Eugénio de Almeida Frias, Maria de Fátima Graça Eugénio de Almeida, Nuno Alexandre Graça Eugénio de Almeida et Pedro Miguel Graça Eugénio

Source officielle
CC

soc

61372191cd580146773f4d73

Cassation

29 octobre 1991

29 octobre 1991

Antonio B... de Almeida, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1988 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de M. Bernard A..., mandataire-liquidateur de M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007864130

Admin. suprême

12 octobre 1994

12 octobre 1994

ALMEIDA Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2302763_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

D'Almeida demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 décembre 2022 par lequel les ministres sociaux l'ont nommé médecin inspecteur de santé publique stagiaire et affecté à l'agence régionale de

Source officielle
CC

soc

613721c6cd580146773f72ae

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Carlos X... de Almeida, demeurant à Gray (Haute-Saône), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2127624_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Par la présente requête, Mme de Almeida B, pour M. B, demande l'annulation de ces décisions. 2.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162ab495c00de021c93d58d

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

février 2008 APPELANTS Monsieur [C] [V] et Madame [H] [V] [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS (toque : D1998) Assistés de Me Roger D'ALMEIDA

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0923JUD001719905

Admin. suprême

23 septembre 2008

23 septembre 2008

, Alfredo Miguel Falcão Salgado Mexia de Almeida, Maria da Graça Falcão Salgado Mexia de Almeida et Isabel Maria Salgado Mexia de Almeida 7 441 (conjointement aux quatre requérants)   7   568

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0604DEC005123020

Admin. suprême

4 juin 2024

4 juin 2024

Requête n o   18623/23 (Rodrigues Almeida c. Portugal) 19 .

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0128DEC004962813

Admin. suprême

28 janvier 2014

28 janvier 2014

166.6pt; display:inline-block } .s8EFC8F8 { width:32.36pt; display:inline-block } .s5A070004 { width:213.96pt; display:inline-block }   SECOND SECTION DECISION Application no. 49628/13 Manuel José ALMEIDA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1115DEC004967199

Admin. suprême

15 novembre 2001

15 novembre 2001

José Ferreira da Nave, est un ressortissant portugais, né en 1940 et résidant à Almada (Portugal). Il est représenté devant la Cour par M.   Almeida Paiva, avoué à Barreiro.

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 2

69f3d5e9cdc6046d47256122

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] JUGEMENT du 07 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Florence VANNIER, Vice-Président - Greffier : Audrey TESSIER lors des débats et Alida

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 2

6a1a05bdcdc6046d476be5b1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] JUGEMENT du 19 Mai 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Florence VANNIER, Vice-Président - Greffier : Alida

Source officielle
TJ

CTX TECHNIQUE

66ad2d0fd5af8a921ecd25cc

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

_____________________________________________________________ DOSSIER N° RG 22/00522 - N° Portalis DB3T-W-B7G-TPAL MINUTE N° 24/1041 Notification CCC délivrée aux parties par LRAR + à Me Yannick ALMEIDA

Source officielle
CA

1ère Chambre

65aa2202a34ad1000858184b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

CENTURY 21 Agence de la gare [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Elodie DE ALMEIDA, avocat au barreau de BELFORT APPELANT Monsieur [J] [E] [Adresse 4] [Localité 3] S.A.S.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0410JUD002981396

Admin. suprême

10 avril 2001

10 avril 2001

Almeida Garrett   7.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68554-69022

Admin. suprême

11 janvier 2000

11 janvier 2000

Almeida Garrett, ont reconnu en faveur des requérants le droit à une indemnisation en raison de la privation de leur propriété.

Source officielle
TA

10e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2108293_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

à Me De Almeida de la somme de 1 200 euros.

Source officielle

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