CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2101512_20230505
5 mai 2023
Cette requête a été communiquée à Mme A D'Almeida qui ne conteste pas son relogement à la date précitée. Vu les autres pièces du dossier.
civ3
61372115cd580146773f0d8c
14 février 1990
DE ALMEIDA, 2°/ Madame Josiane C..., épouse B... DE ALMEIDA, demeurant ensemble ...
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0303JUD003080805
3 mars 2009
Maria José Graça Eugénio de Almeida Castanheira, Ana Cristina Graça Eugénio de Almeida Frias, Maria de Fátima Graça Eugénio de Almeida, Nuno Alexandre Graça Eugénio de Almeida et Pedro Miguel Graça Eugénio
soc
61372191cd580146773f4d73
29 octobre 1991
Antonio B... de Almeida, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1988 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de M. Bernard A..., mandataire-liquidateur de M.
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007864130
12 octobre 1994
ALMEIDA Y...
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2302763_20230427
27 avril 2023
D'Almeida demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 décembre 2022 par lequel les ministres sociaux l'ont nommé médecin inspecteur de santé publique stagiaire et affecté à l'agence régionale de
613721c6cd580146773f72ae
26 novembre 1992
Carlos X... de Almeida, demeurant à Gray (Haute-Saône), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA
6e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2127624_20230303
3 mars 2023
Par la présente requête, Mme de Almeida B, pour M. B, demande l'annulation de ces décisions. 2.
Pôle 4 - Chambre 8
6162ab495c00de021c93d58d
23 mai 2013
février 2008 APPELANTS Monsieur [C] [V] et Madame [H] [V] [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS (toque : D1998) Assistés de Me Roger D'ALMEIDA
ECLI:CE:ECHR:2008:0923JUD001719905
23 septembre 2008
, Alfredo Miguel Falcão Salgado Mexia de Almeida, Maria da Graça Falcão Salgado Mexia de Almeida et Isabel Maria Salgado Mexia de Almeida 7 441 (conjointement aux quatre requérants)   7   568
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0604DEC005123020
4 juin 2024
Requête n o   18623/23 (Rodrigues Almeida c. Portugal) 19 .
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0128DEC004962813
28 janvier 2014
166.6pt; display:inline-block } .s8EFC8F8 { width:32.36pt; display:inline-block } .s5A070004 { width:213.96pt; display:inline-block }   SECOND SECTION DECISION Application no. 49628/13 Manuel José ALMEIDA
ECLI:CE:ECHR:2001:1115DEC004967199
15 novembre 2001
José Ferreira da Nave, est un ressortissant portugais, né en 1940 et résidant à Almada (Portugal). Il est représenté devant la Cour par M.   Almeida Paiva, avoué à Barreiro.
1ère Ch. Civile Cab. 2
69f3d5e9cdc6046d47256122
7 avril 2026
FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] JUGEMENT du 07 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Florence VANNIER, Vice-Président - Greffier : Audrey TESSIER lors des débats et Alida
6a1a05bdcdc6046d476be5b1
19 mai 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] JUGEMENT du 19 Mai 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Florence VANNIER, Vice-Président - Greffier : Alida
CTX TECHNIQUE
66ad2d0fd5af8a921ecd25cc
23 juillet 2024
_____________________________________________________________ DOSSIER N° RG 22/00522 - N° Portalis DB3T-W-B7G-TPAL MINUTE N° 24/1041 Notification CCC délivrée aux parties par LRAR + à Me Yannick ALMEIDA
1ère Chambre
65aa2202a34ad1000858184b
18 janvier 2024
CENTURY 21 Agence de la gare [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Elodie DE ALMEIDA, avocat au barreau de BELFORT APPELANT Monsieur [J] [E] [Adresse 4] [Localité 3] S.A.S.
ECLI:CE:ECHR:2001:0410JUD002981396
10 avril 2001
Almeida Garrett   7.
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68554-69022
11 janvier 2000
Almeida Garrett, ont reconnu en faveur des requérants le droit à une indemnisation en raison de la privation de leur propriété.
10e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2108293_20240416
16 avril 2024
à Me De Almeida de la somme de 1 200 euros.
Page 3 sur 88
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.