Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2103862_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme D, -et les observations de Me Amari de Beaufort, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307077_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Zabka, - les observations de Me Amari de Beaufort, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2305330_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Guilloteau, rapporteur public, - et les observations de Me Pollono, substituant Me Amari-de-Beaufort, avocat de M. A C et de Mme G E. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleETRANGERS
652a311a7ed1ea8318112623
11 octobre 2023
11 octobre 2023
de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 10/10/2023 à 14 h 21 par courriel, par Me Karim AMARI, avocat au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du 11/10/2023 à 14h45, assisté de K.
Source officielle3ème chambre A
667fa3620693c2be63c5bd03
16 janvier 2024
16 janvier 2024
AMARIS ACT (ANCIENNEMENT HRMS - INNER ACTION FRANC E) [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Florent DELPOUX, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Patricia GONZALEZ, conseiller de la mise
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102100_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
versement de la somme de 1 500 euros à Me Amari de Beaufort.
Source officielleETRANGERS
650bdfafbeee0f8318b9772c
2 août 2023
2 août 2023
prolongation du maintien au centre de rétention de [B] [H] né le 18 Août 1973 à [Localité 1] (GEORGIE) de nationalité Géorgienne Vu l'appel formé le 31/07/2023 à 20 h 38 par courriel, par Me Karim AMARI
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2404561_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
D... représenté par Me Amari de Beaufort demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 avril 2024 par laquelle le préfet de l’Ariège a refusé de l’admettre au séjour, a assorti cette décision
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200996_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 février 2022, Mme B E, représentée par Me Amari de Beaufort, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 février 2022 par lequel le
Source officielleChbre des Aff. Familiales
633fc309e633183e2ee179ed
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Localité 2] Mme [Z] [O] née le 31 Juillet 1954 à LATIANO (ITALI) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Nous, Anne BARRUOL, Présidente chargée de la mise en état, assistée de Abla AMARI
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302904_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
10 juillet 1991, sous réserve que Me Amari de Beaufort renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007866297
13 juin 1994
13 juin 1994
AMARI, demeurant Poste de Boudjellil à W Bejaia (Algérie) ; M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301047_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Article 3 : L'Etat versera à Me Amari de Beaufort la somme de 1 200 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Amari de Beaufort
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203433_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
En conséquence, leur conseil, Me Amari de Beaufort, peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102645_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Article 3 : Sous réserve de la renonciation de Me Amari de Beaufort à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera la somme de 1 500 euros à Me Amari de Beaufort
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210610
25 novembre 2021
25 novembre 2021
A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 NOVEMBRE 2021 La société Amaris
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2403178_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
C A transmet au tribunal l'avis des sommes à payer du 16 octobre 2024 que lui a adressé le collège Amadis Jamin en vue du règlement d'une somme de 198 euros au titre des frais de restauration de sa fille
Source officielleKALI
KALITEXT000020277416
—
—
Dénonciation par lettre du 12 décembre 2008 de la convention collective par l'AMAFI
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052972779
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Avenant n°2 à l'accord collectif de reconnaissance de l'UES AMARRIS GROUPE, signé le 09/04/2019
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2508011_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Amari de Beaufort, avocate de M.
Source officiellePage 3 sur 30