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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première Chambre
68643afa0bb2f8a66ca646a2
1 juillet 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS —===ooo§ooo===--- JUGEMENT D'ADOPTION [Localité 10] La Chambre du Conseil en matière gracieuse du Tribunal Judiciaire de PONTOISE, assistée de Christelle SIMON
CHAMBRE 1 SECTION 2
5fda69bd2a2792b2e8034420
4 juillet 2019
Tahar membre de la SCP Simon Tahar, avocat au barreau de Paris, substitué à l'audience par Me Anne-Laure Roux, avocat au barreau d'Aix en Provence Monsieur [D] [S] demeurant [Adresse 3] [Adresse
3e chambre civile
633fc316e633183e2ee17a32
6 octobre 2022
En préalable et en réponse aux allégations de la SARL Sainte Cécile, il convient de relever que la SARL Sainte Cécile a été en relation constante avec Mme [D] et la SAFER pendant les quatre années ayant
Chambre du Conseil
68643af60bb2f8a66ca6460f
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS —===ooo§ooo===--- JUGEMENT D'ADOPTION PLÉNIÈRE La Chambre du Conseil en matière gracieuse du Tribunal Judiciaire de PONTOISE, assistée de Christelle SIMON
68643af80bb2f8a66ca64645
Cour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e294
16 juin 2011
Nadège Z...et Sylvain X...se sont mariés le 19 septembre 1992 à AVION (PAS DE CALAIS) et un enfant est issu de leur union : Simon né le 6 juin 1995.
6253cc9dbd3db21cbdd90b56
9 octobre 2013
Simon Pierre Valère X...
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01020
28 mars 2017
V... le 6 novembre 2009 établissent que ce dernier a décidé le 5 novembre 2009 de l'affectation temporaire de Mme Cécile R... au groupement finances pour assurer la préparation du budget 2010 et de la
civ2
61372276cd580146773fd498
12 avril 1995
Simon, Pierre T..., domicilié Les Cannes à Porticcio (Corse du Sud), 40 / de M. Simon, Christian T..., domicilié ... (Essonne), 41 / de M.
civ1
6137226ecd580146773fcf53
7 mars 1995
Maurice Q... et Mme Anna Q... née Z..., demeurant ensemble ..., 13 ) de M. Christian XL... et Mme Cécile XL... née XR..., demeurant ensemble ..., 14 ) de M.
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
épouse P... ... 97270 SAINT-ESPRIT Monsieur Philippe Sidonie D... ... 97224 DUCOS Madame Aline Anne-Marie Q...
6253cb8ebd3db21cbdd8dc50
14 avril 2011
(notamment attestations d'Annie H..., de Claudine I..., de Patricia J...), Attendu, il est vrai que les époux Z...- X... sont séparés depuis l'année 2004 et que la Cour ne dispose pas de tous les éléments
other
60793b3d9ba5988459c3c7e3
26 février 2004
Claude H..., Mme Cécile I... épouse J..., Mme Arlette I... épouse K..., M. René L..., M. Herzs M..., Mme Solange N... épouse O..., M.
2ème Ch. Cabinet 1
6976cdb4cdc6046d47b81d12
13 janvier 2026
[Localité 6] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/003976 du 08/03/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 15]) DEMANDERESSE représentée par Me Marie-cécile
Pôle 1 - Chambre 5
6811b1e5f1c2315e26d1a1b8
29 avril 2025
BLANC, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.
Chambre des étrangers-JLD
63bfb3795e2fbe7c900439e1
10 janvier 2023
général N° RG 23/00085 - N° Portalis DBVV-V-B7H-INHS Décision déférée ordonnance rendue le 08 Janvier 2023 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Cécile
soc
613720bbcd580146773edec2
8 décembre 1988
Anne demeurant ... à Saint-Florent sur Cher (Cher), 11°/- Madame E... Evelyne demeurant ... (Cher), 12°/- Madame F... Claudine demeurant ... sur Loire (Cher), 13°/- Madame H...
6253cb83bd3db21cbdd8dac4
1 octobre 2010
représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, Assisté de la SCP LADRET-FADEUILHE-GARDILLIER, avocats au barreau de NICE Monsieur Stéphane X...
Chambre 3-3
60225d19350945bed1f22d69
4 février 2021
de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Cécile PION, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [X] [W] [F] épouse [P] née le [Date naissance 4] 1956
4e chambre civile
635a21b9c549ea05a7cd2cee
26 octobre 2022
né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 5] [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS Ordonnance de clôture du 22 Août 2022
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