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850 résultats pour « Anne-lise BARBIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2306543_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Cette liste est fixée par l’arrêté du 30 décembre 2020 modifié susvisé.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2106303_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne-Lise Eymaron, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

11e Chambre A

6035730484accf993bdd3cf9

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

substituée par Me Anne-Sophie BERNARD, avocat au barreau de LILLE, plaidant Madame [Z] [I] [Y] épouse [J] née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 2] (Angleterre) de nationalité Anglaise, demeurant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00475

Cassation

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Les clients Barbier et APl (Auvergne Plastique Industrie) sont mentionnés sur la liste et E&R ne conteste pas que le client Roche a été apporté par l'agent, de sorte que celui-ci est fondé sur le principe

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2206331_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

établi au titre de l'année 2022. ". 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2501061_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Sainte Barbe est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la société civile immobilière Sainte Barbe.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-237330

Admin. suprême

11 septembre 2024

11 septembre 2024

    ANNEXE Liste des requérants   N o Prénom et nom Année de naissance Nationalité Département et commune de résidence 1. Laurent BARILLIOT 1971 Français Meuse / Bonnet 2.

Source officielle
TJ

TPTG

6a109d5bcdc6046d479aacef

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

D'HLM LOGIS METROPOLE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Anna BAROIS, avocat au barreau de LILLE à : M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2303340_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

commune de Servigny-lès-Sainte-Barbe.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0412DEC004747999

Admin. suprême

12 avril 2001

12 avril 2001

Le 17 mars 1989, le syndic de la faillite de la société X assigna la société requérante devant le tribunal de Bari afin d’obtenir la restitution de la somme de 42   602   588 lires italiennes

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2200878_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

- yrénées roduit une liste de 102 bons de commande nominatifs, le lus ancien remontant au 7 janvier 2020, qui n’ont as été exécutés ar la SARL Barbe à la date de la résiliation des marchés.

Source officielle
TJ

TPTG

6a0f4d2dcdc6046d477b4f60

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

D'HLM LOGIS METROPOLE, dont le siège social est sis [Adresse 1] ayant pour conseil Me Anna BAROIS, avocat au barreau de LILLE à : M.

Source officielle
CA

1re chambre de la famille

6868b50e9508abe85120459a

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[N] [B] et Mme [W] [V], qui ont vécu en concubinage pendant plusieurs années, se sont séparés en juillet 2020. Par acte de commissaire de justice en date du 19 juillet 2021, M.

Source officielle
TJ

Chambre 01

65b949b35a029d9e20daedec

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[F] [O] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Abdelhamid LASSHAB, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEURS : S.A.S.U. BARBER CAFE, venant aux droits de M.

Source officielle
TJ

TPTG

6a0f4d57cdc6046d477b52bf

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

LOGIS METROPOLE, dont le siège social est sis [Adresse 1] ayant pour conseil Me Anna BAROIS, avocat au barreau de LILLE à : Mme [Y] [O], demeurant [Adresse 2] non comparante M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68fb978311af6ba0065f3ef5

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

deux mille vingt cinq APPELANTE : [5] [Adresse 1] [Localité 4] non présente, non représentée INTIMÉ : Monsieur [U] [M] [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Caroline BARBE

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68fb978311af6ba0065f3ef8

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

deux mille vingt cinq APPELANTE : [5] [Adresse 1] [Localité 4] non présente, non représentée INTIMÉ : Monsieur [E] [P] [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Caroline BARBE

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01645_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

La SELARL Pharmacie de Barby, qui exploite une officine de pharmacie à Barby (Savoie), et dont Mme A est la gérante et l'unique associée, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité qui a porté sur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69d73c5dcdc6046d479b7e14

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle exerce une activité de salon de coiffure, activité de barbier : taillage, lavage et rasage de barbe, achat et vente de vente de produits cosmétiques et tous produits non réglementés.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25NC00332_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Barrois, remière conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle

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