VERDUN - SEVENO, avoué Assistée de Maître MARTIN, avocat à la Cour (A 0230) INTIME : Monsieur Antony Y...

Considérant ce qui suit : 1. La commune d'Anthony (92), est propriétaire de la parcelle CM n°5 sise 191 bis-193 rue des Rabats, qui appartient à son domaine public communal.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.

Anthoni F... ; qu'il sera en premier lieu observé que M. E... F... s'il n'a jamais mis en cause formellement M.

RG N : 11/ 00061 AFFAIRE : SARL ETABLISSEMENTS LAMICHE " ANTONY FENETRES " C/ Michel X...

Anthony, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 19 mai 1992 qui, pour vol avec violence, a condamné chacun d'eux à dix mois d'emprisonnement avec sursis, et a

Saint-Nazaire (pièce 4-1) ; qu'Anthony A..., ainsi qu'il l'a déclaré au vérificateur de la société CE VO LIS, assure la gestion de cette société (pièce 1-2) ; qu'en raison de cette activité, Anthony A.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 janvier 2005), qu'Alain X... est décédé le 10 novembre 2001 des suites

AMEDEE SAS [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Anthony GUESDON de la SELARL AG AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT S.A.S.

(fille aînée de Eric Z... et Valérie Y...) outre 40. 608, 02 € en réparation de son préjudice économique, . 50. 000 € à Monsieur Anthony Z...

Anthony B... : que le 23 novembre 2010, lors de la présentation à M.

Ceux-ci rapportaient des problèmes de langage et de motricité d'Antony et leur total déni par la mère, Mme X....

Anthony C... reconnaît en garde à vue avoir, en compagnie de M.

Anthony C... reconnaît en garde à vue avoir, en compagnie de M.

Considérant ce qui suit : 1.

Par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 4 juin 2007, Nathalie X...et Antony X...ont demandé à Marie Catherine X...communication de tous les comptes bancaires de la défunte.

Antony X..., M.

PPDC, de Colombes Rives-de-Seine PDC, de Grand-Boulogne Sud-Ouest PPDC et de Montrouge Porte-de-Paris PDC, les plaidoiries de Me Z... et celles de Me B..., l'avis de M.

Antony Y..., domicilié [...]                  , contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre ), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse d'assurance

Anthony Truchy étant désigné pour recevoir les convocations et notifications. 7. Les juges précisent que M.